...é de Rawdon des appareils et équipements connexes, pour un montant de 135 489,82 $ , taxes incluses . D’autoriser le paiement de la quote -part de la Municipalité de Rawdon au regroupement. Que ces dépenses soient financées par le fonds...
...t concernant la tarification des biens et des services de la municipalité de Rawdon en vigueur et ses amendements . Le paiement des frais exigés lors de la de mande de dérogation mineure n’est pas remboursable, même dans le cas d...
...34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 34.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 34.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.8 JOURNAL DES SALAIR...
...24.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 24.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 24.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 24.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 24.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 24.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 24.8 JOURNAL DES SALAIR...
...rketing appliquée au positionnement territorial offerte par l’Union des municipalités du Québec (UMQ). D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificativ...
...UX SINISTRÉ S 30. INVITATION – SOIRÉE COSTUMÉE CHIC – ASSOCIATION DES PERSO NNES HANDICAPÉES 31. AUTORISATION DE PAIEMENT – LEICA GÉOSYSTÈMES LTÉE 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 - ACCEPTATION PROVISOIR E (TRAVAUX 2018)...
...S 28.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 28.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 28.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 28.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 28.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 28.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 28.8 JOURNAL DES SALAIRES...
...du conseil municipal tenue le 19 juillet 2018 , et plus précisément dans le numéro de l’article de la clause de paiement comptant ajoutée au corps dudit r èglement . Le numéro de l’article aurait donc dû se lire « Article 6...
...ON DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 51.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 51.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 51.3 LIST E DES ENGAGEMENTS 51.4 LISTE DES ENTENTES 51.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES...
...d‱urbanisme au Règlement sur la tarification des biens et des services de la Municipalité de Rawdon en vigueur. Le paiement des fr ais exigés lors de la demande n‱est pas remboursable, même dans le cas d‱un refus. Ces fra...
...ION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 30.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 30.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 30.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 30.4 LISTE DES ENTENTES 30.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 30...
...qui y circule ou qui y pratique une activité doit être titulaire d'une autorisation d'accès délivrée sur paiement des droits prévus au règlement concernant la tarification d es biens et des services de la M unicip...
...38. Campagne de Centraide Lanaudière pour la MRC Matawinie – Gala du préfet – 12 e édition 39. Certificat de paiement numéro 8 – Pavage de diverses rues 2016 – Phase 2 – Libération partielle – 9306 -1.380 Québec inc. APPROB...
...31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 31.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 31.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIR...
...il devra fournir au nom de la Municipalité l’original d es cautionnement s suivant l’exécution des travaux et le paiement de la main -d’œuvre et les matériaux à intervenir entre lui et l’entrepreneur général relativement à la réalisati...
...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 37.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 37.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉM IS 37.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 37.4 LISTE DES ENTENTES 37.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES...
...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 27.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 27.4 LISTE DES ENTENTES 27.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES...
...tout tel qu’illu stré au plan annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante . 29. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 3 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TI...
...RS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 19.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 19.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 19.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 19.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 20. CORRESPONDANCE 21. AFFAIR...
...: principes et expériences d’amén agement et d’animation » de Fondation rues Principales. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de piè...
...25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 25.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 25.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECT S 25.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 25.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 25.8 JOURNAL DES SALAIRES...
...ES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE)...
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
...ts : D’accepter la révision budgétaire de l’Office municipal d’habitation (OMH) telle que présentée. D’autoriser le paiement de la somme de 148 $ représentant 10 % de son déficit d’opérations pour l’année 2021. Que la Municipalité s...
...es ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la...