...CIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS SERVICES ET TA RIFS APPLICABLES 20. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 (R ÉADOPTI ON SANS MODIFICATION ) 21. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2...
...fficielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie)...
...1) du Règle ment de zonage n° 372-89; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 18-212 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...1) du Règle ment de zonage n° 372-89; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 18-212 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède actuellement à l’élaboration de son plan d’urbanisme et de ses règlements en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la Mun...
...Règlement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urbanisme. 21 -4 EN CONSÉQUENCE , il e st proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
............................... ................................ ................................ ...................... 6 Plan relatif à une opération cadastrale ................................ ................................ ........ 9 Se...
...LATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – RÉNOVATIONS AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 (R ÉADOPTION SANS MODIFICA TION ) 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO...
...officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (secteur Val -Pontriand) A...
...la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 100 7 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (secteur des Cascades ) ATTEN...
...a Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes . 19 -178 EN...
...4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBE...
...a Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes . 19 -178 EN...
...URNITURE D ’UN AFFICHEUR DE VITE SSE – SIGNALISATION KALITEC INC . 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTENTE D ’ENTR ETIEN PLANIFIÉ DES G ÉNÉRATRICES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC...
...L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 6. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 7. ADOPTION DU P...
...d’égout municipal . 7.10 Il est interdit d’employer de s coudes à angle de plus de 45 degrés dans un plan vertical ou horizontal lors de l’installation d’un branchement à l’égout. 7.11 Un branchement à l’égout p...
...ersion officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR RIVE -OUEST) CONS...
...isation et de mise en valeur de son patrimoine; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité d e Rawdon s’est dotée d’un plan d’action de planification stratégique selon des principes de développement durable et qu’elle est actuellement à l...
....3 du Règlement de zonage n° 372-89; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 20-356 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE...
...LE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMENT DE LA PR OCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PER...
...DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UNE PÉRIODE DE RÉCEP TION DE DEMANDES...
...du Règlement de zonage n° 372 -89. CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urbanisme. 19 -418 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gir...
...RIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 2020-05-13 15:01 7. MODIFICATION DES PLANS ET DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . – MATRICULES 8701-71-3278 ET 8701-61-5210...
...IER DIV ERSES DISPOSITIONS RÈGLEMENTS 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CER T...