PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 6 SEPTEMBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AVRIL 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guil......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 25 SEPTEMBRE 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 4 OCTOBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 DÉCEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guil......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 JANVIER 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , R......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 13 FÉVRIER 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 FÉVRIER 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 MARS 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 AVRIL 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 AVRIL 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 MAI 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 FÉVRIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 JUIN 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AOÛT 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
Règle ment sur les dérogations mineures N o 152 -2022 31 octobre 2022 2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 152 -2022 RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Avis de motion le : 11 octobre 202......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem......