...bbs et Mont -Snow par une grande affectation récréative intensive (RECI), tel qu’identifié à l’annexe A de la présente résolution; CONSIDÉRANT QUE le site historique du Village Can adiana identifié au SADR et situé au 5751, chemin du...
...T DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 CONSIDÉRANT la résolution numéro 18-307 adoptée à l a séance du conseil du 21 juin 2018, mandatant le maire et le directeu...
...es co nseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 137 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 202 0-01215 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...ORDINAIR E DU CONSEIL TENUE LE 19 JUILLET 2018 CONSIDÉRANT QU’une erreur de nature cléricale s’est glissée dans la résolution numéro 18 -396 intitulée Modification au Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des travaux de pavage sur la...
...es conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et iden tifiée au dossier numéro 2019 -01073 conformément aux recommandations et aux conditions du...
...es conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 866 conformément aux recommandations et aux conditions du...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...es conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01214, conditionnellement au retrait du surplomb de l’exc édent de la...
...ANNULATION DE CONTRAT –LIVRAISON DE LA PASSE RELLE – TDCR – 2635 -8762 QUÉBEC INC . (F.A.S. EXPRESS MONDOR ) - RÉSOLUTION N ° 18 -323 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355...
...OURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDAN CE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38....
.... DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE ...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00026, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. De procéder au dépôt d’une demande de modifications du schéma d’aménagement et de développem...
.... DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE ...
...r général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE CONSIDÉRANT QUE depuis plus de 15 ans, le CREVALE a réus...
...général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 99 a été émis pour autoriser cette dépense en 2018....
...irectrice du Service des finances à effectuer les écritures comptables nécessaires afin de donner plein effet à la présente résolution. 9. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE – 9394 -0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROU TE 337...
...au inc. , pour un montant de 386 123,76 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : Modifiée par résolution No 18 -649 RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) DESCRIPTION OFFRE GLOBALE CONFORMITÉ EXCAVA...
...énéral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont été émis pour autoriser ce s...
...énéral et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont été émis pour autoriser ce s...
...HNICIEN EN URB ANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. RÉSOLUTION DE CONTRÔL E INTÉRIMAIRE DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D’URBANISME 28. ENQUÊTE P...
...désigné » : Toute personne du Service de l’urbanisme de la Municipalité et/ou toute personne nommée par résolution du conseil. « Immeuble » : Bâtiment, construction ou ouvrage à caractère permanent érigé sur un...
...�H�F�W�X�U�D�O�H��F�R�Q�I�R�U�P�H��D�X��S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit p lan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4.0 Cheminement d’une demande d’approbation d’un plan d’implantatio...