...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSID ÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 juin 2019. 19 -308 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 13 janvier 2020 . 20 -14 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...CÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 21 -110 Le directeur général et secrétaire -trés orier dépose le procès -verbal de la réunion extraordinaire du 22 mars 2021 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMEN...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 22 juin 2020. 20-240 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 août 201 9. 19 -376 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486,...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 28 septembre 2020. 20-360 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 18 mai 2022. 22 -217 EN CONSÉQUENCE , il est pr oposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 10 septembre 2018. 18-464 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 15 déc embre 2022. 22 -599 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...o Qu i sont les négociateurs de la municipalité dans le nouveau contrat de travail pour les pompiers de Rawdon ? Réunion du conseil, 14 avril 2021. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX F...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 3 février 2020. 20-43 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...d’un or ganisme public, incluant les bâtiments de services (bloc sanitaire, vestiaire, poste d’accueil, salle de réunion, etc.) ; 3. Les lignes de distribution des réseaux d’aqueduc, d’égout, de gaz, d’électricité, de téléphone et...
...de participation et de questionn ement durant la conférence du 3 mars Quelle sera la suite des événements après la réunion du 3 mars Est -ce que — on retrouve des éléments suivants dans la refonte réglementaire ? 84. Un pl...
...utoriser la vente de boissons alcoolisées lors de la tenue des événements, conditionnellement à l’obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des cour ses et des jeux. D’autoriser la fermeture de la rue Queen entre la...
...e municipalité locale le pouvoir d’adopter des règlements en matière d’environnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux bran chements aux réseaux d’aqueduc,...
...IIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 9 juillet 2018 . 18 -399 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...sont prises à la majorité des voix. Chaque membre détient un vote et ne peut s’abstenir. ARTICLE 1 7 Réunion Le Comité se réunit, au besoin, lorsqu’une ou des demandes de certificat d’autorisa tion d e d...
...de se doter d'un code d'éthique et de déontologie applicable aux employés municipaux; CONSIDÉRANT QUE le conseil de toute municipalité qui n'a pas un tel code conforme aux exigences de la Loi sur l'éthique et...
...�F�R�P�P�H�W��X�Q�H��L�Q�I�U�D�F�W�L�R�Q . Article 43.3 Le présent règlement ne s’applique pas à des réunions, manifestations, spectacles, festivités ou réjouissances populaires autorisées par résolution du conseil....
...toute municipalité locale le pouvoir dad opter des règlements en matière denvironnement; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux rejets dans les réseaux dégouts de...
...RÉVIS ION DE LA DÉCISION CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2021 , le conseil municipal a refusé la demande relative au 5138, rue Saint - Georges lor...