...AIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Mess...
...urels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à l...
...urels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à l...
...DINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 FÉVRIER 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mess...
...NAIRE DU CON SEIL MUNICIPAL TENUE LE 25 AVRIL 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs...
...DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les...
...n aux opérations et en favorisant la responsabilisation de chacun quant à l’identification, à l’élimination ou au contrôle de s risques . 19 -186 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résol...
...DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les...
...n aux opérations et en favorisant la responsabilisation de chacun quant à l’identification, à l’élimination ou au contrôle de s risques . 19 -186 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résol...
...ux glissements de terrain ................................ ...................... 302 Cadre normatif relatif au contrôle de l’utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de terrain ................................ ............
...G�H��]�R�Q�D�J�H��Q�ƒ������H�W��H�Q��Y�H�U�W�X��G�H��O�¶�D�U�W�L�F�O�H��������G�X��5�q�J�O�H�P ent de contrôle intérimaire découlant du processus de révision du plan d’urbanisme n° 143 -2021; CONSIDÉRANT QUE cette dérogat...
...CUTION DE TRA VAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE...
...SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 MAI 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieur...
...NT NUMÉRO 86 -2016 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 86 -2016 ET SES AMENDEMENTS E N M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE MODIFIER LES DISP OSITIONS CONCERNANT LA DÉLÉGATION DU POU VOIR ET DÉPENSES AUT ORISÉ...
...ÉRANT QUE la persévérance scolaire est l’affa ire de tous; l’école a besoin de notre appui et notre municipalité a aussi un rôle à jouer pour favoriser la persévérance scolaire de ses jeunes citoyens; CONSIDÉRANT QUE les Journées de la persévéran...
...EMENT NUMÉRO 86 -2016 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 ET SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRES AFIN DE MOD IFIER CERTAINS POUVO IRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...EMENT NUMÉRO 86 -2016 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 ET SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRES AFIN DE MOD IFIER CERTAINS POUVO IRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...ues professionnels du Québec et qui détient lexpertise nécessaire à lex écution de la tâche; 12° « point de contrôle » : endroit où lon prélève des échantillons ou, selon le cas, où lon effectue des mesures qualitatives...
...arif Tarif minimum Taxes (TPS/TVQ) et stipulations particulières (le cas échéant) Copie ou extrait du rôle d’évaluation 0,49 $ / unité Taxes en sus. Confirmation de taxes foncières 60 $ Taxes en sus Cahier...
...s exigée en vertu de l’article 4.1.2.2 du Règlement de zonage n° 372 -89 et en vertu de l’article 1.1.2 du Règlement de contrôle intérimaire découlant du processus de ré vision d u plan d’urbanisme n° 143 -2021 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogatio...
...urels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à l...
...ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 1er FÉVRIER 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond Rougeau Mesdames e...
...DINAIRE DU CONSEIL TEN UE À HUIS CLOS LE 15 AVRIL 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les cons...
...s le point n 26.1 Demande d’appui – Projet artistique – Déplacement de la mosaïque Saint -Patrick d’Alfred Pellan à Rawdon : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’U...
...INAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs...