...ation adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection du 8 mars 2018 ainsi que lassistance à lembarquement pour l e transport de la passerelle; CONSIDÉR...
...tion adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection du 8 mars 2018 ainsi que lassistance à lembarquement pour l e transport de la passerelle; CONSI...
...és par 108 98 0 Canada Inc. pour la construction des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pl uviales en rapport avec les plans déposés, le tout selon l’analyse et les recommandations du chef de d ivision – Hygiène du...
...tendresse Asphalte inc. pour un montant de 99 15 4,44 $ , taxes incluses , sous réserve de la production d’un nouveau rapport d’analyse granulométrique de l’échantillonnage conforme. D’autoriser le directeur de la voi rie par intérim e...
...calisé à 2.80 mètres de la ligne avant (rue Woodland) en lieu et place une marge de recul minimale de 6.0 m par rapport à la ligne avant en vertu de l’article 4.1.2.1.1 du Règlement de zonage 372 -89; La dérogation mineure vise...
...e entièrement satisfait; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQU...
...sition d’un terrain ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est...
...sition d’un terrain ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est...
...e deux terrains; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise es...
...ALES 2021 ET 2022 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQ UES PUBLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCA...
...’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2019) 17. DÉPÔT DU RAPPORT DE S REVENUS ET DÉPENSE S RELATIF À LA RÉSER VE FINANCIÈRE CRÉÉE POUR LES DÉPEN SES RELATIVES À LA...
...en mécanique de procédé, mécanique de bâtiment, électricité et en structure , la rédaction et l’émission d e rapport, l’acceptation de provisoire, etc. , ainsi que pour la surveillance bureau/chantier ; CONSIDÉRANT la pr...
...NT une demande d’autorisation et de soutien pour la grand e marche Pierre Lavoie, le 20 octobre 2018; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la culture. 18 -424 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...n permis ................................ ................................ ................... 33 7.6.2. Documents et rapports ................................ ................................ .............. 33 7.6.3. Révocation du perm...
...s; CONSIDÉRANT la suspension sans solde imposée à l’em ployé concerné, le directeur général et secrétaire-trésorier fait rapport de cette suspensi on au conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le directeur général et secrétaire- trésorier s’est acq...
...s services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATIO...
...s services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATIO...
...s; CONSIDÉRANT la suspension sans solde imposée à l’em ployé concerné, le directeur général et secrétaire-trésorier fait rapport de cette suspensi on au conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le directeur général et secrétaire- trésorier s’est acq...
...MPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des financ es a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86-2016 et son amend...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directr ice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directr ice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son...
...ion à celles d’intérêt privé ne concernant pas les affaires de la Municipalité. De même, toute question se rapportant à un événement personnel ou au fait personnel d’un employé de la Municipalité, d’un officier de...
...re des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Madame Jacqueline Breault 1- Se rapportant au# 16 Quel est le coût de ce contrat acces soire et quels sont les changements apportés à la refonte?...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses am...
...mètres carrés et doit être précisée par l ’arpenteur-géomètre à mandater pour l’opération cadastrale; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; 20-268 EN CONSÉQUENCE, il...