...plan et des règlements durbanisme; CONSIDÉRANT QUE sur huit (8) soumissionnaires invit és, la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (...
...AFFAIRES NOUVELLES 43.1 INVITATION - SOUPER -BÉNÉFICE – FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE CONSIDÉRANT l’invitation reçu e pour participer au souper -bénéfice au profit d e la fabrique Marie - Reine -du -Monde , qui aura lieu le samedi 2...
...lan et des règlements durbanisme; CONSIDÉRANT QUE sur huit (8) soumissionnaires invit és, la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale...
...terrasses, marches, corniches, escaliers extérieurs, rampes extérieures, plate -forme de chargement à ciel o uvert et les cours intérieures. Véranda Galerie ou balcon couvert, vitré et disposé en saillie à l’extérieur d’un bâtiment...
...OUVRIR UNE PORTE. 32. INVITATION - SOIRÉE VINS & FROMAGES – COLLÈGE CHAMPAGNEUR CONSIDÉRANT une invitation reçue de la Fondation des Amis du Collège Champagneur pour assister à la soirée bénéfice annuelle, soulignan...
...ment ne peut autoriser lui -même quelque dépense que ce soit. Toutefois, il peut en gager ou effectuer une dépense s ’il a reçu le mandat ou si sa description de tâches le prévoit. Si, à des fins urgentes, un fonctionnaire ou employé doit enco...
...ent d e la toile sur la structure existante du dôme située au garage municipal. CONSIDÉRANT la proposition reçue de l’entreprise Les industries Harnois inc ., pour l’achat et l’installation de ce tte toile , pour un montan...
...un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la major ité des propriétaires et occupants riverains de la rue privée Grande -Allée pour l...
...nfractions peuvent être imposées pour chaque j our que dure l’infraction, conformément au présent article. 16.2 Recours civil Outre les recours par action pénale, la Municipalité peut exercer, devant les tribunaux de jur...
...schéma d’aménagement.4. Mention est faite au présent avis public que la Résolution numéro 156-2023-0001 est réputée avoir reçu l’approbation des personnes habiles à voter puisqu’aucune demande valide n’a été reçue à son égard conformément à l’ar...
...ions peuvent être impos ées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article. 16.2 Recours civil Outre les recours par action pénale, la Municipalité peut exercer, devant les tribunaux de juridiction c...
...peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article. 16.2 Recours civil Outre les recours par action pénale, la Municipalité peut exercer, devant les tribunaux de...
...voitures d'autrefois, venez découvrir cette exposition qui saura plaire à toute la famille! KIN-ACADÉMIE | ENTRAÎNEMENT DE COURSE EN SENTIER ET CLUB DE TRAIL Sous la supervision d’un coach passionné et formé, KIN-ACADEMIE (KA) vous propose 90 min...
...en mesure d’ex ercer un rôle de surveillance afin d’intervenir rapidement en cas de besoin; CONSIDÉRANT QU’au cours de l’année 2022, des ressou rces seront déployés sur le territoire afin d’assurer le respect de la régleme...
...QU'à la su ite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu six soumissions conformes, le tout selon l'article 555 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) ou l'...
...appartenant à hydro -Québec CONSIDÉRANT l’offre de vente des lots n ° 5 355 228, 4 994 242 et 4 994 584 reçue de la part d’Hydro -Québec dans le cadre du projet de disposition massive de terrains en bordure de la rivière...
...l. Il est très heureux de ce qui s’est passé. Des centaines et des centaines de courriels de félicitations ont été reçus. Il est très heureux de la façon que ça s’est passé. 34. D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire...
...un outil de travail important pour les services techniques de la Municipalité ; CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’entreprise Graitec inc. pour le renouvellement de l’abonnement à ce logiciel pour une durée de...
...ésente résolution. 20. INVITATION - SOIRÉE VINS & FROMAGES – COLLÈGE CHAMPAGNEUR CONSIDÉRANT une invitation reçue pour a ssister à la 17 ème édition de la levée de fonds de la Fondation des amis du Collège Champagneur...
...ense. 30. INVITATION – SOIRÉE COSTUMÉE CHIC – ASSOCIATION DES PERSO NNES HANDICAPÉES CONSIDÉRANT l ’invitation reçue de l’Association des personnes handicapées à sa Soirée costumée chic , lequel se déroulera le 27 octobre pro...
...e public d’approvisionnement en eau potable Il est par le présent règlement exigé et il sera prélevé annuellement, au cours de l’exercice financier 202 3, sur tous les immeubles imposables, construits ou non, étant desservis par...
...ée dont l'ouverture n'est pas scellée, sauf si un permis de vente a été dél ivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux. Remplacé par R68 -2011 -2 19 -10 -2018 Remplacé par R68 -2011 -3 le 25 -03 -2021...
...mandes, le tout dans une seconde phase de migration des logiciels comptables pour ce Service; CONSIDÉRANT les offres reçues de PG Solu tions inc. pour l’achat de 3 modules de logiciels comptables, pour un montant total de...
...n? Monsieur David Gendron Pouvons -nous poser des questions en direct à vos réunions vidéos? Avez -vous eu ou reçu un avis de la part du Ministère des affaires municipales conce rnant le Code municipal, article 1084? Concerna...
...selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement des fonds prévus à cet effet. Les demandes reçues par la suite sont mises en attente jusqu’à la confirmation de la reconduction du programme l’année suivant e, le cas...