..., une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la constru ction d’un garage détaché. Le garage détaché sera d’une superficie de 111,48 mètres carrés, malgré que la superficie ma...
...Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) Règlement numéro 1007 Construction dun bâtiment principal avec garage attaché et dun bâtiment accessoire 6.4 4147, rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 566 Zone 1 au...
...1 AU PIIA (SECTEUR DES CAS CADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ 6.8 (4139), RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528571 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCA...
...T NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE DÉTACHÉ 8.5 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3157 -3161, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES P...
...NUMÉRO 5 300 986 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – BÂTIM ENT ACCESSOIRE (GARAGE ) 5.4 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENT...
...RO 5 529 033 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE AV EC GARAGE ATTACHÉ 7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...T NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE ATTACHÉ 5.6 3939 -3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES )...
...mandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conformes la résidence existante et le garage détaché existant. La résidence est localisée à un minimum de 6,45 mètres de la limite avant du terrain (chemin Saint...
...2018, une recommandation favorable à une demande de dérogatio n mineure formulée, visant à rendre conforme le garage détaché existant au 4019, rue Fo rest Hill. Le garage détaché est localisé à un minimum de 9,6 mètres de la lim...
...Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) Règlement numéro 1007 Construction dun bâtiment principal avec garage attaché et dun bâtiment accessoire 6.4 4147, rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 566 Zone 1 au PI...
...phase 1 tant attendue du projet intégré du Quartier du citoyen, situé au coin de la 4 e Avenue et de la rue Metcalfe. ∙ Garage municipal – 3751, chemin Saint-Alphonse ∙ Plage municipale – 3304, 8 e Avenue ∙ Hôtel de ville – 3647, rue Queen ∙ Cas...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE...
...oulevard Pontbriand – Lot numéro 5 528 927 – Zone 1 au PIIA (secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Garage 6.3 (3842), rue Pellan – Lot numéro 5 530 606 – Zone 1 au PIIA (secteur des Cascades) – Règlement...
...ain du bâtiment. L’évacuation des eaux pluviales d’un terrain doit se faire en surface. 8.6 Une entrée de garage sou s le niveau de la rue doit être aménagée de façon à ne pas capter les eaux pluviales de la rue. 8.7 Il...
...tablissement de l’entreprise, c’est -à-dire au lieu de remisage du véhicule, au burea u, à l’entrepôt, au garage ou au stationnement de l’entreprise. Véhicule d’urgence : un véhicule routier utilisé comme véhicule de police...
...RO 5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 4...
...’usage est localisé aux abords du réseau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique ou lié à un entrepreneur en construction, il peut éga lement être localisé aux abords...
...palité, est ponctuée de commerces réfléchis et de proximités. Ces espaces commerciaux abritent des restaurants, des garages, des stations -services, des pharmacies et plusieurs petits commerces locaux, dont une fromagerie. Le...
...ologie et les diverses dispositions suivantes du Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements : Garage privé et abri pour automobiles attenant au bâtiment principal; P réservation de lisières boisées permanentes lor...
...NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE DÉTACHÉ 8.5 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3157 -3161, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES P...
...SANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – GARAGE DÉTACHÉ 5.4 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...5 193 & 5 355 194 – ZONES V1 -7 & V2 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ (GARAGE ) 9. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 9.1 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE ET SAINT -PATRIC...
...LAC -HUARD – LOT NUMÉRO 5 352 580 – ZONE V2 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE EXISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896...
...aire doit être couverte d’une membrane hydrofuge; 5° Aucune ouverture (fenêtre, soupirail, porte d’accès à un garage, etc.) n’est permise sous la cote de crue dite centena ire; 6° Aucun plancher de rez -de -chaussée ne doit ê...
...INEURES 5.1 2420, RUE BELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES...