...E CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RECOND UIRE CE PROJET PILOT E POUR DEUX ANNÉES SUPPLÉMENTAIR ES 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE...
...unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 5.1 PATTES & GRIFFES – 3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858 – ZONE 1 AU P...
...EMENT NUMÉRO 123 -2018 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENT S AU SERVICE DES TRA VAUX PUBLICS 13. PREMIÈRE PÉRIOD...
...89-2016-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT AFIN D ’AUGMENTER LES AMENDES PRÉVUES POUR CERTAINES INFRACTIONS DONT L ’INTERDICTION DE STATIONNEMENT 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 76-2014-2 MODI...
...0 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octobre pour l'Action de grâces et le 11 novembre pour le Jour du Souvenir PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Mardi 11 octobre à 19 h Lu...
...CERTIFICATS NUMÉRO 2021 -06 AFIN DE MO DIFIER DIVERSES DISP OSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR...
...re général dans la municipalité; ATTENDU QUE la réglementation relative aux nuisances doit être refondue pour l'ensemble de la Municipalité de Rawdon ATTENDU QUE le Conseil a reçu une recommandation favorable du...
...19 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE LA RÉSO LUTION 18 -59 – LE...
...A JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 8 NOV EMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – ACHAT DE MATÉRIEL SCO LAIRE POUR LES ÉLÈVE S DE L’ÉCOLE STE -ANNE – CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMEN T...
...awdon décrète ce qui suit: CHAPITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 – Objet Le présent règlement a pour but de régir les branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial exploités par la Municipali...
...nologie Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire exp...
...logie Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire ex...
...ON ET TERMINOLOGIE Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire exp...
...la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61 -2017 pourvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l’exigibilité de compensations pour...
...minologie Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expr...
...LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR...
...SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR...
...E – LOT NUMÉRO 4 994 208 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RAMPE D ’ACCÈS POUR PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE 8.8 SQDC – 3163, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU PIIA (S...
...UMÉRO 149 -2021 -1 MOD IFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT P ROJETÉ DE LA RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE...
...disposition de la population à des fins récréatives. Les entraîneurs canins ne peuvent utiliser le parc canin pour mener leurs a ctivités commerciales. Le parc canin est ouvert et accessible tous les jours de 9 heures à 21 heures...
...icle 626 du Code de la Sécurité Routière (L.R.Q., c. C -24.2) permet à a municipalité d’adopter un règlement pour prohiber la circulation de tout véhicule routier dans les chemins qu’elle indique pourvu que cette proh...
...LIGATIONS RELATIVES À LA PROTEC TION CONTRE LES DÉGÂ TS D ’EAU 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LE CHEMIN PRI VÉ SANTA -CRUZ 8. AVIS DE MOTION...
...Avis est donné de ce qui suit : Le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Rawdon sera, en 2023, en vigueur pour son troisième exercice financier, et toute personne peut en prendre connaissance au bureau de la soussign...
...des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) –...