...sécurité routière - « Sécurité routière au cœur de Rawdon », CONSIDÉRANT la résolution n° 17 -417 adoptée à la séance du conseil municipal du 26 septembre 2017, autorisant la Municipalité à déposer une demande d'aide financi...
...18 -351 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 9h20 . (Signé) François Dauphin (Signé) Bruno Guilbault François Dauphin Directeu...
...18 -351 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 9h20 . (Signé) François Dauphin (Signé) Bruno Guilbault François Dauphin Directeu...
...18 -397 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h30 . (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice...
...é, notaire , laquelle vente est intervenue selon les termes de la résolution numéro 11 -300, adoptée lors de la séance du conseil municipal du 13 septembre 2011; CONSIDÉRANT QUE cet acte était assorti d’une obligation de construire...
...dmissibilité , tel que remis aux membres du conseil. 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire suppléant déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 40 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice Se...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 6 SEPTEMBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant...
...nts : 18-487 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre d u jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 19h40. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Servi...
...sents : Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 17h30 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Se...
...e réfecti on de trottoirs créée à cette fin; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné à la séance du conseil municipal tenue le 4 octobre 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la s...
...e réfecti on de trottoirs créée à cette fin; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné à la séance du conseil municipal tenue le 4 octobre 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la s...
...22 -592 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 21 h 35 . (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Direc...
...21 -495 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h15 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Dir...
...21 -531 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 21 h 27 . (Signé) Me Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me C...
...e l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire suppléant déclare la prés ente séance du conseil levée à 17 h 33. (Signé) Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Dir...
...ents : 18-51 Que lensemble des points prévus à lordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 19 h 45. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Ser...
...IDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un premier projet de règlement a été adopté lors de la séance du conseil du 30 mai 2022; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de c onsultation tenue le 27 juin 2022. CON...
...: 22 -4 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 18 h 50 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directri...
...22 -307 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant é té discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h10 . (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroli...
...22 -272 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h55 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline G...
...22 -241 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 18h05 . (Signé) Caroline Gray (Signé) Ra...
...22 -213 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 25 . (Signé) Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroli...
...22 -185 Que l’ensemble des points prévus à l’or dre du jour ayant été discuté, M onsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 17 h 30 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Carolin...
...18 -665 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h55 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Servic...