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...ire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suiva...
...nada en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports 29. Demande de congé sans solde – Service de...
...ière ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre genre de travaux similaires. Toute pers...
...du chemin Parkinson les 21 et 22 août 2021, de 7 h 30 à 17 h, ainsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service...
...ttre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon s’engage à rembourser sans délai le ministère des Transports du Québec (MTQ) pour les sommes versées en trop lorsque : - le premier versement d’aide financière est s...
...des Chevaliers de Colomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu ’une demande d’ autorisation du ministère des Transports, de la Mobilité d urable et de l’Électrification des transports. 19 -135 EN CONSÉQUENCE , il est...
...e l’entente n° 850928176 relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature...
... des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministère d es Transports. 20-65 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’u...
... des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministère d es Transports. 20-65 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’u...
...ueen jusquau site du parc Nich ol Dappuyer la demande de fermeture temporaire de rue auprès du ministère des Transports, concernant la rue sous sa juridiction. Dautoriser la tenue de kiosques de vente de nourri ture et dalcool à l...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE...
...E SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE D...
...Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C - 24.2). « Vendeur itinérant » : Toute personne qui transporte avec elle des objets, effets, marchandises ou autres articles dans le but de les vendre à un endroit fixe...
...UX «ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34....