...28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 202 2 CONSIDÉRANT le rapport du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du bu dget requis pour la tenue du Grand Frisson , lequel se déroulera le 29 janvier 202 2;...
...ument à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conservées...
...t à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant , sont conserv...
...D’autoriser un soutien financier pour un montant de 22 000 $, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses), du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2021, tel qu’étab...
...document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées...
...S N ° 8600 -92 -0905 ET 8600 -91 -2933) 14. LOI FAVORISANT LE RES PECT DE LA NEUTRALIT É RELIGIEUSE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES...
...LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PARTAGE DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 31. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL – C...
...d’autodiagnostic fourni par le ministère de la Sécurité publique en mai 2018 et qu’elle juge nécessaire d’améliorer son état de préparation aux sinistres. 18 -640 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsie ur le conseiller Raymond...
...– Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de maintien en état d’un empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mi...
...nistère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET ), lequel vise à améliorer l’état global du réseau routier local; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes ....
...– Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de maintien en état d’un empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mi...
...inistère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET), lequel vise à améliorer l’état global du réseau rou tier local; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règleme nt a été donné et q...
...ipalités de la MRC de Matawinie et adoption du territoire de sélection ainsi que le financement 36. Approbation des états financiers 2017 - Office municipal d’habitation (OMH) de la Municipalité de Rawdon 37. Dépôt du certific...
...autodiagnostic fourni par le ministère de la Sécurité publique en mai 2018 et qu’elle juge nécessaire d’améliorer son état de préparation aux sinistres. 19 -118 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly...
...5 novembre 2017 est toujours en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’abroger ce règlement ; CONSIDÉRANT QUE l’état des revenus et dépenses de cette réserve est dép osée séance tenante; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion d...
...ION – 24 ET 25 JANVIER 2020 CONSIDÉRANT le rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du budget requis pour la tenue de la 4 e éd ition du Grand Frisson , lequel se...
...D’autoriser un soutien fin ancier pour un montant de 22 000 $, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses) , du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2020, tel qu’...
...D’autoriser un soutien fin ancier pour un montant de 22 000 $, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses) , du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2020, tel qu’...
...AT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENT IER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RUE ALFRED RELATIVE À...
...tbriand, comme annoncé au printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du bar...
...DÉRANT la résolution numéro 19-540 autorisant la signature dune entente pour permettre le partage de ressources de létat-major des servic es de sécurité incendie des municipalités de Rawdon et Sainte-Julienne; CONSIDÉRANT QUE cer...
...c, 27X10.5X15 de la division des parcs et espaces verts , et ce, à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur et de retirer à ces biens l eur vocation d’uti...
...0046 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 39. AUTORISATION DE SIGNA TURE D ’UN AVENANT – PARTAGE DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANCES – MODIFICATIONS À LA PO...
...ravail de ce cadre a u Service de la sécurité incendie venait à échéance à la fin juin; CONSIDÉRANT le partage de l’état-major avec la Muni cipalité de Sainte-Julienne et les changements apportés aux fonctions de cet employé; CONS...
...la production de produits forestiers non ligneux (PFNL ), la construction d’une halte et d’un centre d’interprétation; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite conserver une portion du lot 5 528 586 correspondant à l’o...