PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 1 7 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les consei......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 MAI 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JUIN 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JUIN 202 1 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléa......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 JUILLET 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Brun......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Brun......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 NOVEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymon......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 20 21 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Ra......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplace......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE À HUIS CLOS LE 22 JUIN 2020 À 15 H 55 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdame......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 JANVIER 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , R......
RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -20 22 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE le conseil de la Municipalité a adopté le 12 décembre 2017 le Règlement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déont......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 FÉVRIER 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G......