...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE REMPLACER LA ZONE R5 -5 EXISTANTE...
...UCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 19. CORRESPONDANCE 20. AFFAIRES NOUVELLES 20.1 AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 20. 2 AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 21. PAROL...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers,......
...et les lots projetés n o 4 et 5 (partie du lot 6 303 207, 6 303 206, 6 303 205) sont situés dans la zone R4 -8 du Règlement de zonage n o 372 -89; CONSID ÉRANT QUE la conformité des lots au Règlement de lotissement n o 371 -...
...EMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE LOT 5 302 265 ZONE R1-9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS DURBANISME 9. DEMANDE D...
...OVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 RUE SAINT -MARC – LOT NUMÉRO 5300935 – ZONE RC -17 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 9466 -378...
...de la limite avant en lieu et place de la marge de recul minima le de 7,5 mètres exigée en vertu de l’article 6.2.1 c) du Règlement de zonage n o 402; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan di...
...Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal 5.2 3452, rue Albert – Lot 4 994 803 – Zone C3 -63 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal, agrandissement et stationnement 5.3 3077, rue Hillside – L...
...TIONS MINEURES 5.1 GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – 3042 -3046, 18 E AVENUE - LOT 6 297 826 – ZONE R4 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige......
...MENT ACCESSOI RE 7.2 9282 -8243 QUÉBEC INC . / YI ZHANG – 3614, RUE QUEEN – LOT 4 994 163 – ZONE C6 -46 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – ENSEIGNES – 2E PRÉSENTATION 7.3 3292, 12 E AVENUE – LOT 5 301 786 – ZONE...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......
Séance ordinaire du conseil municipal 14 novembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE - REMISE DES BOURSE......
...ponceau ne peut excéder la largeur permise pour une entrée charretière conformément aux dispositions prévues au règlement de zonage en vigueur. À cette longueur s’ajoute, de part et d’autre, une longueur supplémentaire pe...
RÈGLEMENT NUMÉRO 137-2021 RELATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’utilisatio n de l’eau potable est actuellement en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipali......
...al du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone...
...al du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone...
RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONS......
...UNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENTS 26. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PARC DE...
...2- 89 Stationnement 4.2 Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier 4121, rue Queen Lot 5 301 120 Zone P1-14 du Règlement de zonage numéro 372-89 Équipements extérieurs 4.3 5302, rue Sylvain Lot 5 353 823 Zone R1-11 du Règl...
...2- 89 Stationnement 4.2 Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier 4121, rue Queen Lot 5 301 120 Zone P1-14 du Règlement de zonage numéro 372-89 Équipements extérieurs 4.3 5302, rue Sylvain Lot 5 353 823 Zone R1-11 du Règl...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Br......