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...E SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les co...
...NUMÉRO 4 994 136 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNES 8.6 RPA RAWDON STE -ANNE , S.E.C. – 3766, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – R...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les co...
...E RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -4 MODIFIANT...
...994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – ENSEIGNE 8.4 MUNICIPALITE DE RAWDON - 3599, RUE CHURCH – LOT 4 994 274 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93...
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...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SER VICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -4 MODIFIANT LE RÈG...
...DE SOMM ES DUES 13. AUTORISATION - COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINIS TÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 14. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT...
...LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -9 ET V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION NEUVE 6.3 RPA RAWDON SAINTE -ANNE S.E.C. – 376 6, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE C5 - 28 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N U...
...ent numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositio ns l...
...RA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 29 AOÛT 202 2 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs...
...907 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.6 SALON DE QUILLES RAWDON INC . – 3870 -3882, RUE QUEEN – LOT 5 301 500 – ZONE 7 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉR...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...de l’article 445 du Code municipal ont été respectées. EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : ARTICLE 1 - PRÉAMBULE Le préambule fait partie intég rante du présent règlemen...
...E ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs...
...E ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs...
...fication : 17 février 2021 Révision : Février 2017 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON RÈGLEMENT # 24 - 99 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RELATI...
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...EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieu...
...TRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 AOÛT 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieu...
...– SAISON HIVERNALE 2019 -2020 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAIS ON DU BULLETIN MUNIC IPAL LE « RAWDONNOIS » POUR LES ANNÉES 2020 ET 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AC...
...DINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mess...