...es de la voie publique; - Les accès aux aires de stationnement sont limités par des entrées charretières bien définies; - Dans la mesure du possible, les aires de stationnement ont des allées d ’accès communes;...
...ont l’immobilisation projetée est de 450 000$, et comme dans la municipalité il y a une quarantaine de barrages, Combien y a -t-il eu de demandes de la part soit d’associations, de citoyens ou autres pour un transfert de p...
...4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIENS ET DES SERVICE S DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS AP PLICABL...
...dage ou poussire. « lieu protégé » : Un immeuble, un terrain, une construction, un ouvrage ou tout autre bien protégé par un système d’alarme incendie . « responsable de l’application du règlement » : Le directeu...
...ne peut accéder qu’en pénétrant dans la zone de circulation inte rdite afin d’y prendre ou d’y livrer un bien, d’y fournir un service, d’y exécuter un travail, d’y faire réparer le véhicule ou le conduire à son point d’att...
...FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MO DIFIANT LE...
...X FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2020 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAU...
...juin, le retour du marché public La Récolte, les festivités de la fête nationale et de la fête du Canada, et bien sûr, l’ouverture de nos attraits récréotouristiques prévue en mai et juin, je pense que la nouvelle...
AVIS PUBLIC A LIÉNATION D ’UN BIEN D ’UNE VALEUR SUPÉRIEURE À 10 000 $ A RTICLE 6.1 DU C ODE MUNICIPAL Avis est donné de ce qui suit : 1. Que la Municipalité de Rawdon a vendu l’immeuble décrit ci-dessous pour la somme...
...UVE – 2E PRÉSENTATION RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PRO...
...ÂTIMENT ACCESSOI RE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2020 POURVOYANT À L ’IM...
...tradictions de l'homme, Vincent Van Gogh, mais il entend avant tout porter son regard sur le cheminement de l'artiste qui, bien simplement, signait Vincent. Des lettres par centaines, 850 tableaux, plus de 1 000 dessins. Un héritage colossal, da...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MOD IFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES 10. AVIS D...
...d’arbres ou de feuilles mortes. Il est interdit de brûler des déchets, des matériaux de construction, des biens meubles, du bois traité, des pneus ou autres matières à base de caoutchouc ou de plastique, des produits dangereux...
...NUMÉRO 48 -2021 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 ET SON AMENDEMENT CONCE RNANT LA TARIFICATIO N DES BIENS ET DES S ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UNE TARIFICA TION POUR LE STATION NEMENT AU PARC...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES AUX PERMI...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNIC IPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS A...
...ENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DES MESURES FAVORISA NT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉBÉCOIS E T LES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI ON T UN ÉTABLI...
...ut document exigé par le présent règlement et du paiement des f rais fixés au Règlement concernant la tarification des biens et des services de la municipalité de Rawdon en vigueur , en référence à l’article 23 du présent règlement ....
...Les frais exigés concernant une demande de dérogation mineure sont fixés au Règlement concernant la tarification des biens et des services de la municipalité de Rawdon en vigueur et ses amendements . Le paiement des frais exigés lors...
...membres du club) Information : François Monty | 450 834.5931 lesrawdonneurs@gmail.com Facebook : Club Marche Rawdonneurs Bienvenue à toutes et à tous! ACTIVITÉS DES ORGANISMES
...ue et en respectant les règles déontologiques prévues à ce Code, chaque membre du conseil est à même de bien remplir son rôle en tant qu’élu municipal, d’ass umer les responsabilités inhérentes à cette fonction et de...
...4 003 912 $ 4 122 541 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 565 003 $ 3 678 111 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 20 000 $ 20 000 $ URBANISME 593 857 $ 670...
...T NUMÉRO 48 -202 1-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LA TARIFICA TION DES BIENS ET DE S SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UNE TARIFICA TION POUR LE STATION NEMENT AU PARC...
...3 818 203 $ 4 003 912 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 101 113 $ 3 565 003 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 25 000 $ 20 000 $ URBANISME 494 728 $ 593 8...