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...2021 38. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTA...
...ASTRUC TURES MUNICIPALES SU R LA RUE QUEEN - GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NO RD DE LA RUE SHAKES...
...me Le comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis sous forme de recommandation en tenant compte des critères d’évaluation pertinents prescrits au présent règlement et transmet cet avis au conseil munici pal...
...OLUTION N ° 22 -117 37. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 39. CER...
...DU BLOC S ANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 40.1...
...GES ET FILS ) 43. CERTIFICA T DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 44. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 44.1...
...CTURES DE JEUX D’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1...
...ro-Québec pour approbation une fiche dinitiative dûment remplie p our chaque initiative proposée et à rendre compte à Hydro-Québec de lutilisation de la somme qui lui est allouée. 18-231 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Ma...
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...totalisant 695 054 $, le tout dans le contexte de la pandémie de la COVID -19; CONSIDÉRANT QUE les redditions de compte effectuées pour 2020 et 2021 totalisent des dépenses de 565 390 $; CONSIDÉRANT QUE la pandémie occa...
...SPORTIVE 26. INVITATION – SOMMET DES ACTEURS TO URISTIQUES DE LANAUDIÈRE - TOURISME LANAUDIÈRE - APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 27.1...
...ions prévues au Règlement d’application. Malgré le premier aliéna, l’obligation d’enregistre r un chien : 1° s’applique à compter du jour où le chien atteint l’âge de 6 mois lorsque le gardien du chien est un éleveur de chien ou une anima...
...croquis de la lo calisation prévue de la plantation de l’arbre sur l’immeuble; Preuve de propriété de l’immeuble (compte de taxes, acte de vente, etc.) ou une procuration signée par le propriétaire de l’immeuble ou le syndicat...
...t total de 27 600 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant total de 2 760 $ pour l’acquisition des i mmeubles. Toutefo...
...S DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CER TIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES...
...ur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants, selon sa situation : i. Un compte de taxes municipales ou scolaire s afin de prouver sa qualité de Propriétaire; OU ii. Une...