...nications; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-227 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et r...
...310m; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la directio n générale et responsable du développement durable . 18 -500 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...AIDE -JARDINIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 20. PROLONGATION D E CONTRAT – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU G REFFE 21. APPUI À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – PÔLE DE DÉVELOP...
...2021-09-22 commande étude écologique - usine d'épuration 4 110.36 $ 2021-11-17 commande étude écologique - déversoir du Lac-Denis 3 782.68 $ 2021-11-17 commande étude écologique - déversoir du Lac-Claude 4 593.25 $...
...iii) Le camion -restaurant doit être équipé de réservoirs étanches de rétention suffisants permettant d’y déverser les eaux usées et les graisses. Le déversement des eaux usées et des graisses provenant du camion -rest...
...interdiction ne s’applique toutefois pas au maire qui agit dans le cadre des pouvoirs spécifiques qui lui sont dévolus par la loi. 5.2.2 Le membre du conseil doit se conduire avec honneur. 5.2.2.1 Il est interdit à t...
...ion du requérant, l ’inspecteur des bâtiments doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l ’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables conc...
...ées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme...
...nsport; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-107 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résol...
...illères présent s : De reconnaître la persévérance scolaire comme une p riorité et un enjeu important pour le développement de notre municipalité. Pour ce faire, le conseil municipal sengage à participer aux #JPS2020 sous le thème «...
...al a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est conforme à la politique municipale concernant la vente...
...le conseil municipal reconnaît que la persévérance scolaire constitue une priorité et un enjeu important pour le développement de ses jeunes citoyens et de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite appuyer...
...T une demande déposée en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels par l’entreprise Evex Développement Inc. , concernant la construction d’un bâtiment multifamilial de 6 logements au (3512), rue Albert; CONS...
...f d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -289 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille e...
...f d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -289 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille e...
...E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER BÉNÉFICE DU CO MITÉ DE PARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFIC...
...-2021 -1 MOD IFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT P ROJETÉ DE LA RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE SON MODE...
...49 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT P ROJETÉ DE LA RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE SON MOD...
...e z one L imite de lot R oute régiona le R oute loc a le H ydrogra phie Zone de rés erve urba ine Zone priorita ire de développement C ontra inte na turelle et a nthropique Zone expos ée a ux glis s ements de terra in* Aire de c onfinement...
..., laquelle vise entre autres à réduire la consommation d’eau potable; CONSIDÉRANT QU’ afin de promouvoir le développement durable, de réduire l’utilisation de l’eau potable et de conserver cette riches se tout en favorisa...
...127 735 $ 203 121 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18 000 $ Urbanisme 397 610 $ 417 342 $ Promotion et développement économique 64 065 $ 64 338 $ Loisirs 1 804 541 $ 1 814 146 $ Bibliothè que 377 520 $ 401 9...
...1 . ADHÉSION 2023 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU M...
...es vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme...
...ture de l’acte de vente ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -147 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...TE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIR...