...aire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorièr...
...u’il reçoit au directeur général de la Municipalité qui fera le suivi approprié. Si les plaintes visent le directeur général, il les réfère au maire. ARTICLE 6 : MÉCANISME D’APPLICATION, DE CONTR ÔLE ET DE SANCTIONS...
...du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la personne qui préside la séance en ayant précisé l’objet; EN CONSÉ...
...nécessaires non prévus au cahier des charges et requis par l’ingénieur conseil et tels qu’approuvés par le directeur général de la Municipalité ou de son Conseil. MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2 (17/04/2015)...
...rétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -450 Il est proposé par Madame l...
...rétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -450 Il est proposé par Madame l...
...ecrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -410 Il est proposé par Monsieur...
...nc. , pour un montant de 407 444,44 $, taxes incluses . D’autoriser le chef de division – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de l...
...directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Est absent : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -597 Il est proposé par Monsieur...
...rectrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 20 -134 Il est proposé par Monsieur l...
...ctrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -177 Il est proposé par Madame...
...vernales 2020 -2021 à 2022 -2023 . D’autoriser le chef de division de la voirie au Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de...
...trice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 22 -348 Il est proposé par Monsieur le conseiller Brun...
...vernales 2020 -2021 à 2022 -2023 . D’autoriser le chef de division de la voirie au Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de...
...qu’il soit impossible de le refuser ou le retourner, il appartient à la Municipalité et doit être remis au directeur général qui doit décider comm ent en disposer de manière équitable et qui protège l’image de la Municipalité. La...
...us, plusieurs orientations quant à la protection des milieux hydriques et de la ressource en eau découlent du Plan directeur de l’eau (PDE) de l’organisme du bassin versant de la rivière l’Assomption : la Corporation de l’amé...
...rice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -71 Il est proposé par Madame...
...l du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, l’adjointe au directeur général en ayant précis é l’objet; EN CONSÉQUENCE , le c onseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui...
...-trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -604 Il est proposé par Monsieur l...
...résorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE...
...sorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION...
...directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-265 Il est proposé par Monsieur le...
...trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de...
...du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole L andry, directrice du Service des finances et greffière -trésor...
...ervice du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 21 -266 Il est proposé par Monsieur le conseiller...