PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 JUILLET 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 1er FÉVRIER 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Ray...
...t la signature d’un chargé de pouvoir de la Municipalité 5 $ Exonération de taxes. Location de salles : - Centre communautaire Metcalfe - Chalet de la Plage - Bureau d’accueil touristique Organismes sans but lucrati...
...Date No de facture Description Montant Construction L. Grenier Inc. 2018-01-31 9421 certficat de paiement no 3 - travaux Centre Metcalf e 97 546.14 $ 2018-01-31 9422 libération de retenue 17 141.11 $ 114 687.25 $ Cons...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Br...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
...PIIA 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 161 – ZONE 3 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 8.2 3321, RUE HUGH -GREENE – LOT NUMÉRO 4 994 869 – ZO...
...nouvelles infras tructures qu’implique l’avant projet déposé. b) La capacité de connecter les égouts vers un centre de traitement éventuel ou existant ou au moyen de système individuel de traitement respectant la régle...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 AOÛT 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Gu...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G...
...ÈRE 32. OCTROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STRATÉ GIQUE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES 33. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – SERVICES DE L ’URBA...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 NOVEM BRE 2018 À 18 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
...MAXI – 3397 -3399, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 821 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – JARDIN EXTÉRIEUR 7.2 2964 -0125 QUÉBEC INC – 3529, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 6 284 952 – ZONE...
...ES PIIA 8.1 CREMERIE LES DELICES DU PALAIS - 3685, RUE QUEEN – LOT 4 994 128 - ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – ENSEIGNE 8.2 3480 -3482, RUE CEDAR – LOT 4 994 905 – ZONE 6 AU PI...
...DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsie...
...RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocole d’enten te relatif à l’octroi d’une aide...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 11 SEPTEMBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant ,...
...ements sur les PIIA 6.1 Gestion Caisse du Nord Inc. – 3690, rue Queen – Lot 4 994 155 – Zone 4 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Enseigne 6.2 3543, rue Church – Lot 4 994 785 – Zone 6 au PIIA...
...PIIA 6.1 1648 -3703 QUÉBEC INC . — AUTOMOD – 3529, RUE QUEEN – LOT 4 994 742 – ZONE 2 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.2 3539, RUE CHURCH – LOT 4 996 020 – ZONE 6 AU PIIA...
...ramme particulier d’urbanisme applicable à la partie du territoire de la mun icipalité désignée comme son « centre -ville » ou son « secteur central » peut aussi comprendre un programme d’acquisition d’immeubles en vue de...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 29 AVRIL 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G...
...en contiennent provenant des établissements qui manipulent de tels organismes, n otamment un laboratoire, un centre de recherche ou une industrie pharmaceutique; 7° résidus de substances radioactives en concentrat ion supérieure a...
...Littoral : Le littoral est la partie des lacs et cours d'eau qui s'étend à partir de la ligne des hautes eaux vers le centre du plan d'eau. Location résidentielle à court terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme : Une...