..., AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCEN TRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATI...
...DREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -009 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA NO 2 - ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D ’UN SERVICE DE RAVITAILLEMENT EN AI R RESPIRABLE ET AUTR ES SERVICES CONNEXES 34. DEM...
...PPARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - PRO GRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME...
...NDICAT D ES POMPIERS ET POMPI ÈRES DU QUÉBEC – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SOUTIEN TE MPORAIRE À LA GARDE AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -DONAT 29....
...– TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 91...
...DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION - PARC DES CASCADES 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA AU PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUN ICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 5...
...37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jol...
...37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jol...
...IL DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE CONSIDÉRANT la résolution numéro 19-540 autorisant la signature dune entente pour permettre le partage de ressources de létat-major des servic es de sécurité incendie des municipal...
...NTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR...
...TAIRE S 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES...
...TRU CTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES (SKATEPARK ) – QUARTIER DU CITOYEN 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICE – SYSTÈME 9-1-1PG – BELL CANADA 18. AMENDEMENT – ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉ S – CROIX -ROU...
...-05 (M ODIFIÉ ) 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE , TRANSACTION ET QUITT ANCE – AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DE TRAIT EMENT DE L ’USINE D ’EAU POTABLE SAINT -PAT...
...R) 26. CONSTITUTION DE L ’ORGANISATION DE LA S ÉCURITÉ CIVILE DE RAWDON (OSCR) 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE INTERMUNICIPA LE CONCERNANT LA MIS E EN COMMUN DE SERVICES EN MATIÈ RE DE SÉCURITÉ INCEN DIE – MUNICIPALITÉS DE R...
...4 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2022 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’ÉCHANGE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 37. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROM...
...SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATIO...
...iste des comptes à payer/fournisseurs 34.2 Liste des paiements émis 34.3 Liste des engagements 34.4 Liste des ententes 34.5 Liste des amendements budgétaires 34.6 Journal des salaires nets 35. Correspondance 36. Aff...
...ble des lots compris dans le plan relatif à l'opération cadastrale et la Municipalité. Le terrain visé à l'entente doit faire partie du territoire de la Municipalité de Rawdon. R È G L E M E N T D E L O T I S S E M E N T N...
...INANCIER 2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN...
...SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2022 15. ENTENTE DE GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) 16. OCTROI DE CON...
...IPALES 2025 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -...
...t payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé entre le ministre des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de...
...UN SENTIER G LACÉ SUR LE LAC RAWDON – NORDIKEAU - SAISON HIVERNALE 2022 -2023 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE...
...CHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE...
...ORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE AVEC LE SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE – SECTION LOCALE 1084 – MODIFICATION AU RÉGIM E DE...