...CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES CONSIDÉRANT l’adoption de la résolution numéro 22 -68 à la séance du conseil municipal du 14 février 2022 ajournée au 21 fév rier 2022, approuvant la liste des mauvaises créances éli...
...LEVÉE DE LA SÉANCE Intervention de Madame la conseillère Stephanie Labelle demandant que soit ajournée la présente séance du conseil municipal au 21 février 2022 à 19 h, suivant le traitement des points 8, 10 , 23, 30 et 34 , le tout a...
...de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du conseil tenue le 8 décembre 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal on...
...délégation, tel que remis aux membres du conseil. 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...21 -385 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 25 . (signé) Caroline Gray (...
...lution n° 22 -206 affectant de l’excédent de fonctionnement pour les projets spéciaux et immobilisation 2022, adoptée à la séance du conseil municipal le 9 mai 2022; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de modifier le titre du projet « Camér...
...4 et T -8, tel que remis aux membres du conseil. 27. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...21 -06, tel que remis aux membres du conseil. 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...et P1 -75, tel que remis aux membres du conseil. 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...22 -473 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le m aire déclare la présente séance du conseil levée à 17 h 20 . (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directr...
...nalisme. De réitérer le contenu de la résolution n° 21 -219, adoptée à l’ unanimité par le conseil municipal à la séance du conseil du 12 mai 2021. 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SOUTIEN TEMPORAIRE À LA GARDE AU S...
...22 -536 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 25 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline...
...rtaines dispositions; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été adopté à la séance du conseil tenue le 14 novembre 2022; CONSIDÉRANT l’assemblée de consultation publique tenue le 15 décembre 202...
...21 -306 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 21 h . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directr...
...ic affiché le 31 mars 2022 à l’effet que seraient déposés le rapport du vérificateur et le rapport financier 2021 à la séance du conseil de la Municipalité de Rawdon le 1 1 avril 202 2; CONSIDÉRANT le dépôt, par le directeur général e...
...nts : 18-246 Que lensemble des points prévus à lordre d u jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 18h20. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Serv...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...ents : 20-58 Que lensemble des points prévus à lordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h15. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 juin 2019 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont é...
...iverses, tel que remis a ux membres du conseil. 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 juin 2019 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont é...
...pour et au nom de « Aménagem ent lac aux sources inc. » approuvé aux termes de la résolution no 15-632 adoptée lors de l a séance du conseil municipal du 8 décembre 2015 et sa modification approuvée aux termes de la résolution no 20-266 adoptée l...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...