...anton et le secteur V illage de la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de construction ; CONSIDÉRANT QU ’ il y a lieu d’harm...
...ANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 9 MAI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN 2022 5. DEMANDES DE DÉR...
...JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN –...
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURE S 5.1 3043, RUE WI...
...ide financière doit être formulée par écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement à l’adresse indiqué e ci-dessous Municipalité de Rawdon Service de l’urbanisme et...
...ordre du jour suivant: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 – LA MAISON SAINT -PATRICK INC ....
...en vigueur dans le secteur Village de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier ce règlemen...
...nt de lotissement peut être modifié ou abrogé, selon les procédures établies par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Documents annexés Le document suivant est annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante...
...BATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5975, CHEMIN VIN...
...ller, remplacer, modifier ou prolonger un ponceau situé dans un cours d’eau doit également s’adresser au Service de l’urbanisme et de l’environnement aux fins d’émission d’un certificat d’autorisation, le cas échéant. ARTICLE 3.1.6...
...ENUE LE 10 JUIN 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 22 JUIN 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 LES HABITATIONS I...
...E 14 AVRIL 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X R ÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1...
...les élections et les référendums dans les municipalités (articles 106, 109, 659 et 659.1 LERM). SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de...
...OBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 24 NOVEMBRE 2021 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2021, ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 7. DEMANDES DE DÉROGA...
...N DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 RUE SAINT -MAR...
...ON DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 JUILLET 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 VOS TRAVAUX PERSO...
...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1...
...rdre du jour sui vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 28...
...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 34...
...OBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGA...
...BRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8879, RUE PIER...
...8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEME NT – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 10. EMBAUCHE – C...
...ion des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 19 avril et le 3 mai 2018 4. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 7 mai 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 3656 -3658, rue Queen...
...MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROUVERT LE 1ER JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURE...