...(Signé) Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Av...
...con formément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL...
...ément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire Remplacé par Règlement 121 -2018...
...(signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau ME CAROLINE GRAY Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RAYMOND ROUGEAU Maire Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICI...
...rmément à la loi. (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CO...
...onformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion le :...
...(signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et greffiè re-trésorière adjointe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 12 d...
...(signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le...
...DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S Avis est par la présente donné par la soussignée, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, que lors d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de...
...e par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur...
...eur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICI...
...URE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François...
...e par Monsieur le maire Bruno Guilbault . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur gén...
...rte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général...
...DE LA CULTURE ET D ES COMMUNICATIONS 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET JURIDIQUE – SERVICE DU GREFFE 31. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DI RECTRIC...
...par Monsieur le Maire Bruno Guilbault , Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur...
...(signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Bruno Guilbault Directrice générale adjointe et directrice Maire du Service du greffe CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICI...
...erte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: Monsieur François Dauphin, directeur géné...
...e par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur...
...aut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe ou son représentant désigné à se porter adjudicataire, pou r et au nom de la Municipalité de Rawdon, des immeubl...
...e par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin , directeur gé...
...aut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe ou son représentant désigné à se porter adjudicataire, pou r et au nom de la Municipalité de Rawdon, des immeubl...
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (44...
...RE La séance est ouverte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. Fran...
...RE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. Franço...