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...issements svp. Pourquoi ne pas avoir considéré le lac Rawd on de la même façon que le lac Pontbriand ? Et même les autres lacs de la municipalité ? Qu’elles sont les outils physiques qui vous permettront de faire la vérification que...
...t 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 - Modi fication du plan image AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relativement au Règlement numéro 1015 – 9221 -8643 Qu...
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...er, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modificati on du protocole dentente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 20. Approbation du plan image pour lotissement – Contri but...
...– LOT NUMÉRO 6 393 660 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX...
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...MENT 7.12 LOT 5785495 – RÈGLEMENT S UR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORT E – LOTISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTOR...
...UE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGL EMENT NUMÉRO 1007 – REMISE AUTRES SUJETS D’URBANISME AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES T...
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...DEMANDE AU MTQ - RECONFIGURATION DES V OIES D ’ACCÈS ET DES ACC OTEMENTS , MISE EN PLACE DE SIGNALISATI ON ET AUTRES DEMANDE S DE RÉAMÉNAGEMENT – ROUTE 341, ENTRE LE PARC DES CASCADES ET LA RUE LEE 36. ÉCARTS DE QUANTITÉ...
...EUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MR...
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...Diverses demandes relatives à la voirie – Installation de panneaux de signalisation, de lumina ires de rue et autres 20. Proclamation des journées de la culture 21. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d...
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...-205 adoptée lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 10 juin 2020, laquelle autorisait, entre autres, la cession d’une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 en faveur du Ministère des transports...
...O 6 323 007 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCE INC . – PHASE 2 - NOMINATION DE LA RUE - LOT 6 286 500...
...cipalité soi t débitrice envers la Fédération des caisses Desjardins du Québec des sommes avancées et de toutes autres dettes liées à l’utilisation de la carte de crédit Desjardins et de tout produit qui s’y rattache, incluant les so...
...DU -LAC – LOT 5 354 211 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. MODIFICATION DES PLAN S ET DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CAN...