...OGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE...
...TE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIR...
...onnelle de six (6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et...
...S POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE DÉVELOPPEM ENT CULTUREL – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ A...
...ON DE LA RU E METCALFE ET DE LA 4E AVENUE 32. PRÉSENTATION D ’UN PROJET DANS LE CA DRE DU PROGRAMME « AIDE AU DÉVELOP PEMENT DES INFRASTRUCTURES CULT URELLES » – BIBLIOTHÈQUE – QUARTIER DU CITOYEN 33. MINISTÈRE DE LA CULTUR...
...MOBILISATION S (TAXES NETTES INCLUSE S) PROJETS SPÉCIAUX COÛT TOTAL (TAXES NETTES INCLUSE S) AFFECTATION Développement économique 39 000 $ Fonctionnement Bureau d’accueil touristique P 000 A Fonctionnement Parcs...
...WIN - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET...
...articles 145.31 à 145.35; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a adopté son Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR), lequel est e ntré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménag...
...litique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de développement socio -économique et souhaite favoriser l’accessibil ité aux arts et à la culture; CONSIDÉRANT QU’...
...litique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de développement socio -économique et souhaite favoriser l’accessibil ité aux arts et à la culture; CONSIDÉRANT QU’...
..., DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE RÈGLEMENTS 18. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’...
...ant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développeme nt pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables concernant l...
...f d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...uérant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou parties de règlements app licables...
...éra nt, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables co...
...érant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables conc...
...ne structure de rue ou de chemin de plus de 50 mètres de longueur desservant une entreprise autre qu’un développement résidentiel, conformément au Règlement 62 -2010 et ses amendements de la Municipalité de Rawdon...
...IONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti fs de développement durable, la Municipalité juge pertinent de mettre à jour la règlementation actuellement en vigu...
...le pouvoir d’autoriser des dépenses et d’octroyer des contrats nécessaires pour exercer la compétence qui lui est dévolue par le présent règlement, pour et au nom de la Municipalité, jusqu’à concurrence d’un montant équivalant...
...unicipalité de Rawdon. 1.1.2. CONTEXTE Dans une perspective de planification, d’aménagement et de développement du territoire et de l’établissement des infrastructures publiques nécessaires à cette fin, le présent règ...
...CONSIDÉRANT également lengagement pris par la Mun icipalité dans le cadre de sa planification stratégique de développement durable ainsi que les objectifs énoncés dans son plan daction intégré; CONSIDÉRANT QUE tout immeuble...
...r son territoire et souhaite y remédier, le tout selon les orientations stratégiques et les principes de développement durable entrepris au cours de la dernière année ; CONSIDÉRANT QUE le conseil désire réglementer les co...
...2 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 494 728 $ 593 857 $ Loisirs 2 664 814 $ 3 046 649 $ Intérêt 766 150 $ 756 548 $ Amort...
...nstallation jeux d'eau 16 677.35 $ 91 499.92 $ Tournée des Cantons 2019-05-01 aide financière projet de développement 30 420.45 $ 2019-10-02 convention de prêt 30 420.45 $ 60 840.90 $ Trottoir Joli...
...3 $ Hygiène du milieu 2 967 465 $ 3 101 113 $ Santé et bien -être 25 000 $ 25 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 481 998 $ 494 728 $ Loisirs 2 589 793 $ 2 664 814 $ Intérêt 850 495 $ 766 150 $ Amo...