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...ATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 1...
...sidences isolées (Q -2, r.22) . 8. Un engagement écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la confo...
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...riétaire ou l’occupant d’un terrain sur lequel un feu est allumé d’une façon non acci dentelle et volontaire selon le rapport d’incendie de la Municipalité devra débourser les dépenses réelles encourues par la Municipalité dans...
...is qu’il devra débourser pour celui- ci. 8.3 Déclaration de chien potentiellement dangereux Suivant la réception du rapport du médecin vétérina ire ayant examiné le chien et évalué son état de dangerosité, la Municipalité peut déclarer...
...arketing – FLIP Communications & stratégies Inc. - Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la lis...
...8. DEMAN DE DE RECONDUCTION D ES DISTRICTS ÉLECTOR AUX – ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À...
...ALES 2021 ET 2022 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PRO GRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOC...
...- RAPPOR T AU CONSEIL MUNICIP AL – FORMATION OBLIGATOIRE EN ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE EN MATIÈ RE MUNICIPALE 24. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – LOCATION D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA P RÉVE...
...ATT RIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2019) 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS E T DÉPENSES RELATIF À LA RÉSERVE FINANCIÈR E CRÉÉE POUR LES DÉPEN SES RELATIVES À LA T...
...UMI NAIRES DE RUES 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE AN NUELLE SUR LES BIBLI OTHÈQUES PUBLIQUES E T RAPPORT FINANCIER 35. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK SOUS FORME VI RTUELLE 36. AUTORISATION DE SIGNA...
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL...
...2018 - Diverses demandes 33. Autorisation de signature - Enquête annuelle sur les bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature – Projets en développem ent des collections des bibliothèques...
...T 7699 -04 -4233 16. RENOUVELLEMENT D ’ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉ S – CROIX -ROUGE CANADIENNE 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS ET DÉPENSES RELATIF À LA RÉSERVE FINANCIÈRE CRÉÉE POUR LES DÉPENSES RE LATIVES À L ’ACQUIS ITIO...
...2020, 2021 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 21. MODIFICATION À LA RÉS OLU...