...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 27 mai 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont ét...
...ilité , tel que remis aux membres du conseil. 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU ESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G...
...ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES - JOBERT INC . CONSIDÉRANT l a résolution numéro 19 -560 adoptée lors de la séance du conseil du 11 décembre 2019, laquelle autorisai t un paie ment au montant de 91 405,13 $, taxes inc...
...nts : 19-369 Que lensemble des points prévus à lordre d u jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h50. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice...
...qu’autorisé par l’arrêté 2020 -029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant jWRXVOHVPHPEUHVGHFRPPXQLTXHULPPpGLDWHPHQWHQWU...
...effectuer un emprunt pour en payer les coûts; CONSIDÉRANT QUUN avis de motion du présent règleme nt a été donné à la séance du conseil municipal du 13 novembre 2019. 19-527 EN CONSÉQUENCE, il est présenté, déposé et p roposé par...
...connue comme étant le lot 5 302 375, laquelle vente a été accepté e par la résolution no 11 -202, lors de la séance du conseil du 5 mai 2011; CONSIDÉRANT QUE cet acte est assorti d’une condition résolutoire, soit l’obligation de cons...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym...
...20 -395 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 17h55 . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice gé...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 21 août 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont é...
...0 -308 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, Monsieur le Maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h15 . Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Serv...
...inspection , tel que remis aux membres du conseil. 5. PREMIÈRE PÉRIO DE DE QUESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées...
...NSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un premier projet de règlement a été adopté à la séance du conseil tenue le 15 novembre 2018; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 10 décemb...
...ents : 19-75 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 19h40. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Servi...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 FÉVRIER 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G...
...SIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un premie r projet de règlement a été adopté à la séance du conseil tenue le 15 novembre 2018; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 10 décembr...
...ique P1 -75, tel que remis aux membres du conseil. 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 10 avril 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont...
...ique P1 -75, tel que remis aux membres du conseil. 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 10 avril 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont...
...Pontb riand, tel que remis aux membres du conseil. 17. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est t enue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à l a...
...otion du présent règlement a été donné et qu’ un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 24 avril 2019; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 13 mai 2019. 19...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym...
...belle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communicat...