...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 6....
...et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document d écoulant de la présente résolution. 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION DE S...
...et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document d écoulant de la présente résolution. 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION DE S...
...8° « établissement industriel » : bâtiment ou insta llation utilisé principalement pour la réalisation dune activité économique visant lexploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la product...
...OMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau potable », laquelle vise entre autres à réduire la consommation d’eau potable; CONSI...
...ifient : Avantage : De nature pécuniaire ou non, constitue notamment un avantage tout cadeau, don, faveur, récompense, service, commis sion, gratification, marque d’hospitalité, rémunération, rétribution, gain, indemnité,...
...3 121 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18 000 $ Urbanisme 397 610 $ 417 342 $ Promotion et développement économique 64 065 $ 64 338 $ Loisirs 1 804 541 $ 1 814 146 $ Bibliothè que 377 520 $ 401 965 $ Intér...
...- entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone scol aire 30 km – Secteur École St -Louis 20. Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de l...
...t d’importantes quantités de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits G¶K\JLqQH Ip...
...e prévue à cet acte est depuis échue, le délai de rigueur de 5 ans pour exercer ce droit prévu par le Code civil s’étant écoulé; CONSIDÉRANT QU’il y a donc lieu pour la Municipalité de donner mainlevée de cette clause UpVROXW...
...X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCUR ITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ 6. A...
...AU X D ’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT U NE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 00...
...NTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABA...
...15 000 $ URBANISME 417 342 $ 372 798 $ PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 64 338 $ 79 229 $ LOISIRS 2 216 111 $ 2 334 395 $...
...ue ce soit à leur domicile ou lieu de travail; CONSIDÉRANT QUE le conseil se préoccupe également de l’impact écologique que peut cause r la distribution d’impri més sur son territoire et souhaite y remédier, le tout...
...S NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2019 -2020 22. AUGMENTATION DES TARI FS À L ’ÉCOCENTRE 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE LAJEUNESSE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -201...
...GLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
...t le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de couches lavables et...
...D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLE MENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION 15. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE D ’UTILITÉ PUBLIQUE – RUE DUROCHER – LOTS NO 5 5...
...- entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone scol aire 30 km – Secteur École St -Louis 20. Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de l...
...t à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais laquelle e...
...ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 62. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVERSES RUES - 2020 – 4E AVENUE - PAVAGE JD INC . 63. CERTIFI...
...TERNATIONAL DE LA SENSIBILISATION A U CANCER DU SEIN – ILLUMINATION EN ROSE 29. CONGRÈS ANNUEL DE LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS (FQM) 30. DEMANDE DE CONTRIBUTION FINA NCIÈRE - CHEVALIERS DE COLOMB DE RAWDON – CONGRÈ...
...TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACT...
...ES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CER TIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES...