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...IA 6.1 Supermarché Boucher Inc - 3334 -3336, 3 e Avenue – Lot numéro 4 994 411 – Zone 3 au PIIA (sec teur centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovations 6.2 (6502), boulevard Pontbriand – Lot numéro 5 528 927 – Zone...
...R – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT * AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. DEMANDE DE MODIFICATI ONS DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET...
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...sur les PIIA 6.1 Nadine Clément & Richer Blier – 3520, rue Pine – Lot 4 994 544 – Zone 6 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovation du bâtiment principal 6.2 Mathieu Pitre & Roxanne Dowling – (3501), r...
...un registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire...
...un registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire...
...re Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dembaucher Madame Nancy Rainville au poste auxilia ire de coordonnatrice des loisirs au camp de jour au sein du Service des loisirs et de la cul ture, p...
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...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PI...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......