...COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZON...
...TION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111...
...4 FÉVRIER 2021 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT D U PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 PATTES & GRIFFES – 3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858 –...
...2020 À 19 H ET À 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE HOWARD – LOT NUMÉRO 5 529 874 – ZONE V1 -4 DU RÈGLEMENT DE...
...TENUE LE 11 MARS 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CE...
...r une rue ou part ie de rue où le stationnement est réservé aux résidents aux conditions suivantes : a) Le demandeur fait la preuve qu’il réside sur la rue, ou partie de rue concernée en fournissant une (1) preuve d’ide...
..., les symboles et sigles s uivants signifient ceci : 1° « µ » : micro-; 2° « °C » : degré Celsius; 3° « DBO 5 » : demande biochimique en oxygène 5 jours; 4° « DCO » : demande chimique en oxygène; 5° « g, kg, mg » : gramme, kilogramme, mil...
...ien et indique le délai dont il dispose pour s’y conformer. Avant l’expiration de ce délai, le g ardien du chien doit sur demande de la Municipalité lui démontrer qu’il s’est conformé à l’ordonnance. À défaut, celui-ci est présumé ne...
...leur travail. RAPPEL IMPORTANT – UN SEUL MOT DE PASSE POUR TOUS LES SERVICES Inscription aux activités des loisirs, aux demandes de permis, accès à votre compte de taxes et une nouveauté : le solde de vos taxes maintenant disponible! Rendez-vou...
...ée est de 450 000$, et comme dans la municipalité il y a une quarantaine de barrages, Combien y a -t-il eu de demandes de la part soit d’associations, de citoyens ou autres pour un transfert de propriété à la charge de la m...
...LES COÛTS (PARAPLUIE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. AUTORISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES R...
...ées dans un contexte où l’employé municipal exerce un pouvoir tel qu’un pouvoir d’inspection ou d’émission de permis. 5.4 L’utilisation des ressources de la Municipalité Il est interdit à un employé de s’appr...
...livraison locale. En outre, il ne s’applique pas : a) aux véhicules hors -normes circulant en vertu d’un permis spécial de circulation �D�X�W�R�U�L�V�D�Q�W��H�[�S�U�H�V�V�p�P�H�Q�W��O�¶�D�F�F�q�V��D�X��F�K�H�P�L�Q��L�Q�...