...TS DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 35.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 35.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 35...
...ENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDI T 31.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 31.5...
...13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 14. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - LA...
...EMENTS DE CRÉDIT 46. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 46.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 46.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 46.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 46.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 46 .5...
...ENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 25.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CHÈQUES ANNUL ÉS 25.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 25.5...
...ENTS DE CRÉDIT 62. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 62.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 62.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 62.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 62.4 LISTE DES ENTENTES 62.5 LISTE...
...ENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 31.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 31.5...
...15. OCTROI DE CONTRAT – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE - 2020 CONSIDÉRANT une demande de prix auprès de six (6) fournisseurs potentiels pour les travaux de marquage de la chaussé 2020 ; CONSIDÉRANT la proposition déposée par...
...EMENTS DE CRÉDIT 48. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 48.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 48.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 48.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 48.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 48.5...
...ENTS DE CRÉDIT 30. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 30.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 30.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 30.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 30.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 30.5...
...ENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 27.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 27.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 27.5...
...TS DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 35.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 35.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 35...
...GAGEMENTS DE CRÉDIT 28. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 28.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 28.2 Liste des chèques émis 28.3 Liste des chèques annulés 28.4 Liste des prélèvements 28.5...
...ENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIF...
...TS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNIS SEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5...
...TS DE CRÉDIT 36. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 36.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5...
...TS DE CRÉDIT 47. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMEN TS DE CRÉDIT 47.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 47.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE DES ENTENTES 47.5 L...
...S DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR ÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 L...
...ou des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’ exécution du contenu des plans, le respect des délais et le paiement de...
...u des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’exécution du contenu �G�H�V� �S�O�D�Q�V�� �O�H� �U�H�V�S�H�F�W� �G�H...
...res ou des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’exécution du contenu des plans, le respect des délais et le paiement des élémen...
...tures ou des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’exécution du contenu des SODQVOHUHVSHFWGHVGpODLVHWOHSDLHPHQWGHVpOpPHQW...
...selon la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (L.R.Q., c.A -18.1) doit préal ablement en avoir fourni une copie à la Municipalité. Toute personne qui allume un feu de déboisement pour lequel un permis de la Socié...
...S�L�W�D�O�L�W�p� �R�X� �W�R�X�W� �D�X�W�U�H� �D�Y�D ntage, quelle que soit sa valeur, qui est offert par un fournisseur de biens ou de services ou qui peut influencer son indépendance de jugement dans l’exercice de...
...’entreprise Jobert inc. , selon l’offre de prix déposée, la Municipalité se réservant toutefois le droit de fournir et d’ effectuer le transport d’une partie de la pierre concassée de calibre 50 -100 mm ainsi que l’enseme...