...également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -399 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des consei...
.... Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -1 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers...
...aire de lassemblée. Est absent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19-330 Il est proposé par Madame la conseillère Sté phanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers...
...emblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-103 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -308 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseil...
...Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -286 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conse...
.... Est également présent: M. Fra nçois Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -35 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers...
...rier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -132 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conse...
...emblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 20-38 Il est proposé par Madame la conseillère Stép hanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers...
...le plan des fondations projetées est approuvé et leur construction certifiée par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec. 3.3 .3. ÉPAISSEUR DES MURS D E FONDATIONS L’épaisseur des murs de fon...
...de l’assemblée. Est absent : M. François D auphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -168 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseille...
.... Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -177 Il est proposé par Madame la conseillère Stephanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseill...
...ésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -5 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers...
...nie, un organisme, une association ou autre; 11° « personne compétente » : une personne qui est membre de lOrdre des ingénieurs du Québec, de lOrdre des chimistes du Québec ou de l Ordre des technologues profession...
...blée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 20 -134 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseil...
.... Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -76 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des consei...
...éfinir ce qui constitue une nuisance et de la faire supprimer; ATTENDU QUE le Conseil entend assurer la paix, l'ordre, la sécurité et le bien -être général dans la municipalité; ATTENDU QUE la réglementation relative aux...
...pr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la conformité de l’installation septique desservant le bâtiment...