...S, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR ÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE...
...ES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 47. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMEN TS DE CRÉDIT 47.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 47.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE...
...plus précisément au numéro de lot indiqué dans le corps de la résolution . Le numéro de lot inscrit dans le corps du texte de la résolution aurait dû se lire 5 355 608 au lieu de 5 255 608 , tel qu’ il étai t inscrit dans le titre de la ré...
...TES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 57. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE C RÉDIT 57.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 57.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 57.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 57.4 LISTE DES...
...ES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNIS SEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE...
...En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSI...
.......................... ................................ ................................ ........... 42 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 - Dimensions et superficies minimales des lots ................................ .............
...À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 50. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T – CARBONE SCOL ’ERE 2021 -2022 51. LÉGION ROYALE CANADI ENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS E...
...D ’IMMATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOB ILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS –...
...RTICLE 3. DÉFINITIONS Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture suppo rtée par des murs et faite de l’ass emblage de plusieurs matériaux. ARTICLE 4. CONDITIONS D’ADMISSIBLITÉ Les personnes admissibles...
...e du projet de jeux libres dans la rue, tout participant doit se confor mer aux règles édictées par le C ode de conduite de l’annexe A, joint au présent règlement pour en faire partie intégrante. Le Conseil municipal peut, par voie...
...compter du 29 janvier 2020 ), au lieu du terme prescrit pour lesdi ts amortissements, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt; 5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATION...
...En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version of ficielle prévaut. Date de la dernière modification 11 juillet 2018 RÈGLEMENT NUMÉRO 1014 ABROGEANT ET...
...ipaux et le public en général. Éthique : Réfère à l’ensemble des principes moraux qui sont à la base de la conduite des membres du conseil. L’éthique tient compte des valeurs de la Municipalité. Intérêt personnel : Intérêt d...
...feuille et résolu à l a majorité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intég rante de la présente résolution; D’approuve r le plan image (lotissement ) déposé concernant le lot n o 4 994 067, dont...
...ent règlement. En ce sens, l’autorit é compétente est autorisée à émettre des constats d’infraction. 2.4 Visite des propriétés Dans les cas d’une constatation, d’un signalement, d’une dénonciation ou d’une plainte qui serait dépo...
28 janvier 2023 11 h à 19 h à la plage municipale rawdon.ca Décembre 2022 COLLECTE DE SANG Jeudi 5 janvier 2023 Collège Champagneur (3713, rue Queen) Sur rendez-vous seulement 1 800 343.7284 ou en ligne à jedonne.hema-quebec.qc.ca PROCHAI...
...lefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : QUE le préambule fasse partie intégra nte des pr ésentes comme si récité au long. QUE la Municipalité de Rawdon confirme, comme les lois le permettent...
...lefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : QUE le préambule fasse partie intégra nte des pr ésentes comme si récité au long. QUE la Municipalité de Rawdon confirme, comme les lois le permettent...
...dérogation mineure de même qu’il encadre les motifs d’admissibilité et de décision à l’égard d’u ne telle demande. Toute demande de dérogation mineure doit être déposée et étudiée conformément au présent règlement. Concurrence avec d’...
...2012 , soit l’unité 160-12 , laquelle sera remplacée par une neuve ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autor iser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls d...
...L’autorité compétente ne peut être tenu responsable des dommages ou des blessures causés à un animal à la suite de sa capture et/ou de sa garde. 4.7 Pouvoirs de l’autorité compétente L’autorité compétente exerce les pouvoirs qui...
...rco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Le préambule fait partie intégrante de la présente résoluti on. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer,...
...feuille et résolu à l a majorité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intég rante de la présente résolution; D’approuve r le plan image (lotissement ) déposé concernant le lot n o 4 994 067, dont...
...de maintenir un conteneur à déchets sans que celui -ci soit entouré d'un muret ou d'une clôture opaque. Exception faite des conteneurs placés temporairement pour la durée de travaux de construction ou de rénovation d'un bâtiment....