...rsion officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : [10 juin 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF S À LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L'O...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
...r suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 4. ADOPTION DU...
...e version officielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences mu...
...et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECT...
...ion officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [25 septembre 2020 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS C...
...E DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT D ’UN BÂTIMENT COMPLÉME NTAIRE 5.2 3949, RUE SAINTE -ANNE – LOT 5 301 725 – ZONE R1...
...ersion officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : [19 octobre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRE S CONSIDÉRANT QU’ en vertu de l...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423...
...MMEUBLES M2S2 INC – 3393, RUE SUMMERHILL – LOT 4 994 920 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIO N 6.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT 5 528 905 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES...
...une auberge , le tout accessoire à un usage récréotouristique à aménager au 5751, chemin du Lac-Morgan – Lot numéro 5 302 236. 2. Cette demande sera présentée et expliquée lors de la séance du conseil municipal du...
...ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLAN S ET DEVIS AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CON...
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTIO...
...e de la dernière modifica tion : [31 mai 2022 ] Modifié par R142 -2021 -1 30 mai 20 22 RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJET PILOTE AFIN D’AUTORISER LA PRÉSENCE DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE...
...1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe...
RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -20 22 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE le conseil de la Municipalité a adopté le 12 décembre 2017 le Règlement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déont...
RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetable...
RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a autoris é en 2018, sous la forme d’un projet pilote, la garde de poules sur son...
...ersion offi cielle, la version officielle prévaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suiv...
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f...
...e version officielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (sect...
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : 7 octobre 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEMENT ET DE FINA NCEMENT DES TRAVAUX D’INFRASTRUC TURES ET CO...