Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 14 juillet 2020 – 16 h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mar di 27 novembre 2018 – 18 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 3....
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 17 janvier 2022 – 18 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2021 – 16 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 17 décembre 2018 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET POUR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELA...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 22 juin 2020 – 15 h 55 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -1 MODIFIANT LE...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU...
...s points de sécurité de votre domicile. SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE Pour la protection de nos rives Vous prévoyez les travaux suivants sur les berges d'un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre certificat d’autorisation....
..., les agents de la Sûreté du Québec , les employés de la division des Parcs et espaces verts du Service des travaux publics ainsi que toute autre personne autorisé par voie de résolution du Conseil municipal. ARTI...
...atégories conformément à l'article 244.30 de la Loi sur la fiscalité municipale. Article 4 Taxe spéciale de travaux munic ipaux et d’investissements en matière d’infrastructures a) En considération des clauses de ta...
.... DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAV...
.... DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAV...
...ien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre genre de travaux similaires. Toute personne qui allume un feu pour lequel un permis de la Société de protection...
...lans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de permis et cert...
...2018-04-23 24259 enlèvement de neige - hors contrat 4 910.47 $ 2018-05-09 Cert#4 certificat de paiement no 4 - travaux Church 73 681.15 $ 2018-05-15 24332 rechargement 54 718.10 $ 2018-05-24 24354 rechargement 23 8...
...on de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’amé nagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite apporter des modifications au Règlement de plan...
...ôles et des sanctions pénales en cas de manquement RÈGLEMENTS 11. Adoption du Règlement d’empru nt numéro 167 décrétant des travaux de pavage sur des tronçons des rues Poirier, Miron et Manchester et autorisant une dépense et un emprunt de 80 132...
...au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. 7. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimi...
...au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. 7. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité...
...i au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire in vite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amen...
...i au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. De dis tribuer gratuitement le programme triennal d’immobilisations 2018 -2019 -2020, conformément...
...ant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achalandée du printemps. Pour une construction neuve et des travaux de plus de 30 m 2, le défrichage de terrain est interdit avant l’émission du permis. Saviez-vous qu’il est obligato...
...DE LA CULTURE – DIVISION PARCS ET ESP ACES VERTS 21. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 22. EMBAUCHE – ÉTUDIANT – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL – SERVICE DES LOISIR...