...xtérieur ................................ ................................ ................... 183 Terrain de jeux et équipements similaires ................................ .............. 184 Quai ................................ ........
........................ ................................ ................................ ............... 39 Tableau 6 : Équipements de gestion des matières résiduelles ................................ ........................... 40 Tableau...
...éfection Vincent -Massey 323 800 $ 074 Ouverture de rues Club des Cascades 241 100 $ 075 Camion citerne et équipement incendie 199 400 $ 085 Réaménagement intersection Metcalfe et Kildare 194 600 $ 049 Morgan entr...
...ouhaite offrir à ses citoyens l’accès sécuritaire à sa plage ainsi qu’à l’aire de baignade; CONSIDÉRANT que l’équipe Natation en forme est liée contractue llement à la Municipalité afin de procéder à la gestion des services aquatique...
...s doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les st...
...sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉ SÉLECTION DES ÉQUIPE MENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION CONSIDÉRANT QUE la Municipalit...
...PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIP...
...c. et Industries Toromont Ltee f.a.s. Toromont Cat (Québec); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité renonce à acquérir l’équipement à la fin du contrat de location; CONSIDÉRANT QUE la plus bas se soumission conforme pour une...
...PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIP...
...sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉ SÉLECTION DES ÉQUIPE MENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION CONSIDÉRANT QUE la Municipalit...
...RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 137 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À LA RÉFECTION DE BÂTI MENTS MUNICIPAUX , L’ACHAT D ’ÉQUIPEMENTS ET DE MATÉRIEL ROULANT AIN SI QUE DES TRAVAUX D E VOIRIE , ET UN EMPRUNT DE 1 728 000 $ AFIN D ’EN PAYER L...
...AUTOPOMPE -CITERNE FREIGHTLINER ANNÉE 2006 (UNITÉ 881) – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 32. VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (...
...23-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack...
...123-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (...
...NT NUMÉRO 123-2018 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVIC E DES TRAVAUX PUBLICS 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES...
...doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue re...
...CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’entreprise Remorques 125 (2010) inc., pour l’acquisition de cet équipement pour un montan t de 6 091,38 $ taxes incluses. 18 -569 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la...
...CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’entreprise Remorques 125 (2010) inc., pour l’acquisition de cet équipement pour un montan t de 6 091,38 $ taxes incluses. 18 -569 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la...
...de cette variété de taux de taxe foncière, conformément à l’article 57.1.1 de la Loi sur la fiscalité municipale. Article 2 Les dispositions énoncées aux articles 244.29 à 244.58 de la Loi sur la fiscalité...
...ivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respe...
...ivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res p...
...es eaux provenant d’un fossé ou d’un cours d’eau dans un branchement à l’égout. Article 9 – Entretien des équipements d’égo ut 9.1 Il est interdit de détériorer, d’enlever ou de recouvrir toute partie d’un regard, d’un puisar...
...l est recommandé à la Municipalité de procéder à des essais pilotes comparatifs avec différents fournisseurs d’équipements de filtration membranaire pour déterminer la solution optimale; CONSIDÉRANT QU E pour ce faire, il est re...
...ATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOL E D ’ENTENTE - ASSOCIATION D...
...INCENDIE 19. DEMANDE DE SUBVENTION AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERMETURE DE RUE...