................................. ................................ ........................ 136 Classification des usages temporaires ........................... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ...............
...avière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prélèvemen...
...EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente d’utilisation temporaire du lot n° 4 994...
...nt le stationnement entre 8 h et 20 h le 22 juillet 2018 , l’organisateur de la fête étant t enu de masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 55. Étude de faisabilité d’accessibi...
...nt le stationnement entre 8 h et 20 h le 22 juillet 2018 , l’organisateur de la fête étant tenu d e masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 55. Étude de faisabilité d’accessibi...
...certai nes rues aux fins de cet évènement; CONSIDÉRANT QUil y a lieu dajouter une section de la rue Queen à la fermeture temporaire du 29 avril 2018 et que cette rue est sous juridiction du ministère des Transports, de la Mobilité durabl e et...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...sur le territoire de la Municipalité de Rawdon selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108 EN CONSÉQ...
...ansformer une construction, un bâtiment, une structure ou toute autre construction ou partie de construction permanente ou temporaire, ni installer un bâtiment préfabriqué ni entreprendre des travaux de déboisement, d'excavation et de remblayag...
...enue, de 14 h jusqu’à 18 h, dans le cadre des festivités de l’Halloween; CONSIDÉRANT QUE cette fermeture de rue temporaire permet aux enfants de Rawdon et des environs de faire la collecte de friandises en toute sécurité. 22...
...du Service de la sécurité incendie ainsi que celle du Service des lo isirs et de la culture. Dautoriser la fermeture temporaire, entre 10h et 1 7 h 30, des sections de rues suivantes : - une partie de la rue Church, entre la 1 ere et la 4...
...r, lequel n’a fait l’objet d’aucune modification depuis son adoption en 2006 et de le rendre plu s conforme à la réalité contemporaine; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion de ce règlement a été donné le 12 décembre 2017 , qu’un projet de règlem...
DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ...
...ration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) Privilégier les style s architecturaux contemporains d’aspects villégiature ; ii) Intégrer entre elles les constructions ; iii) Assurer une harmonie...
....... ................................ ............ 109 PU - Page xii Liste des figures : Figure 1 – Échelle temporelle ................................ ................................ ................................ .................
...ntration telle quelle peut avoir un impact négatif sur le traitement ou l e milieu récepteur. Article 15 Raccordement temporaire Il est interdit de rejeter des eaux usées dans un o uvrage dassainissement par lintermédiaire d...
...rnant le stationnement entre 8 h et 20 h le 21 juillet 2019 , l’organisateur de la fête étant tenu de masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 28. PAROLE AUX CONSEILLER S 29....
...lequel n’a fait l’objet d’aucune modification depuis son adopti on en 2006 et de le rendre plus conforme à la réalité contemporaine; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion de ce règlement a été donné le 12 décembre 2017; 18 -179 EN CON...
...condit ion précédente, toute propriété ne pouvant être raccordée en façade pourra bénéficier d’un raccord de service temporaire par le côté, en provenance d’une tierce propriété dans la mesure où des servitudes réelles signées entre les p...
...t d’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : a) construction résidentielle d’esprit contemporain comportant des éléments architecturaux à caractère champêtre et/ou victorien, pour ce secteur; b) int...
...permanents en asphalte sur l’ensemble du territoire. D’autres dos d’âne en caoutchouc ont également été installés de façon temporaire. Formuler une requête auprès de votre Service des travaux publics Pour déposer toute demande liée à la signalisat...