...lui serait incompatible. Article 2 1 Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. (Signé) André B. Boisvert (Signé ) Jacques Beauregard ANDRÉ B. BOISVERT JACQUES BEAUREGARD Directeur général Maire...
...ertu du présent règlement. Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Marie Andrée Tremblay , avocat e Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Louise Major Mair...
...du comité consultatif d’urbanisme (CCU) est arrivé à échéance le 10 avril 2021 , soit le mandat de Madame Andrée Vermette et de Monsieur Daniel Rémy; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de renouveler le mandat de ces membres pour...
...ntrera en vigueur conformément à la loi. (S) ______________________ (S) ___ _______________________ ANDRÉ B. BOISVERT BRUNO GUILBAULT Directeur général Maire et secrétaire -trésorier CERTIF...
...Article 2.3 Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. André B. Boisvert Directeur général et secrétaire -trésorier Jacques Beauregard Maire CER...
...rojet de lotissement (plan image) déposés concernant les lots 4 430 711 et 5 529 998 préparés par M. Marc -André Jutras, arpenteur -géomètre, en date du 17 mai 2018, sous le numéro 504 de ses minutes et portant le numéro de...
...otouristiques Laura Leblanc Alexia Gauthier Préposé(e)s à l’accueil Juliet Gilbert Maïté Bélanger Andrée -Anne Émond Préposé(e) à l’entretien Taylor Mackay Victor Bouchard David Boucher Yan Lachapelle...
...e 20-12-2022 Alfred Sur toute sa longueur Ambrose Sur toute sa longueur Anders on Sur toute sa longueur André Sur toute sa longueur Andy -Lockart Sur toute sa longueur Apollo Sur toute sa longueur Arsène (chemin...
...ller R aynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et conseill ères présents : D’embaucher Madame Andréanne Goulet au poste de chef de division arts , culture et vie communautaire a u Service des loisirs et de...
...ymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : De procéder à l’embauche de Cédric André Bélisle, à compter du 3 septembre 2018, conformément à la convention collective, laquelle prévoit une période...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guil......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AOÛT 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér......