...124 Location à court terme ................................ ................................ .............. 124 Fermette ................................ ................................ ................................ ... 125 Cla...
RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX CONSIDÉRANT QUE la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règ......
...ains. « Arrosage manuel » désigne l’arrosage avec un boya u, relié au réseau de distribution, équipé d’une fermeture à relâchement tenu à la main pendan t la période d’utilisation. Il comprend aussi l’arrosage à l’aide...
...Équitation ; Club de golf de Rawdon ; PU - Page 38 Circuit gourmand « Au pied des montagnes » : visite de fermes ; Camping ; Kayak ; Etc. 1.4.3 Fonction commerciale La fonction commerciale de Rawdon est...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér......
...otocole établi. 33. MANDAT – RESSOURCE EXTERNE – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT CONSIDÉRANT la fermeture de l’ hôtel de vi lle et le ralentissement des services municipaux dans le contexte de la pandémie COVID -19;...
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...dans un verre de plastique ou dans une cannette, dans les lieux publics suivants, entre 11h et l’heure de fermeture, du 10 juin au 31 octobre : - Parc de la Roseraie - Parc des chutes Dorwin - Place publique Raw...
...ge conditionnel tel qu’autorisé en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels. Bâtiment de ferme : Bâtiment servant à l'exploitation agricole et/ou à abriter des animaux, sauf la résidence. Bâti...
...r les citoyens conformément à l’avis public affiché. David Gendron : J'aimerais avoir des explications concernant la fermeture du sentier de glace des chutes Dorwin. Marie Blais : Le règlement 1015 relatif aux usages cond...
...-Anne, à la cafétéria 3790, ch. du Lac-Morgan Informations : 450 386.1156 kimewaza2017@gmail.com Facebook : Dojo Do-Raku FERMETURE DU COMPTOIR POUR LA PÉRIODE DES FÊTES La Société de Saint-Vincent-de-Paul de Rawdon désire vous aviser que le com...
...e autorisait diverses demandes dont la tenue de lévénement, le prêt de ressources matérie lles, de ressources humaines, la fermeture de rues, la promotion de lévénement via les canaux de communication, etc.; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de repo...
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RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige......