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...SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent :...
...et remplacé par Règ. 17 -2013 -6 le 12 -04-2022 Remplacé par le Règlement 17-2013 -4 p) Sujets d’administration générale q) Présentation des comptes, dépenses et engagements de crédit r) Correspondance s) Affaires nouv...
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...ANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent :...
...ANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. Fr...
...LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présen ts:...
...élus ayant tous été dûment notifié, tel que prescrit par le Code municipal. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également prés...
...28. Octroi de contrat Acquisition dune passerelle mu ltifonctionnelle TECQ 2014-2018 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro-Québec (PMVI) et dacceptation du pa...
...8 28. Octroi de contrat Acquisition dune passerelle mu ltifonctionnelle TECQ 2014-2018 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro-Québec (PMVI) et dacceptation du part...
...SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent :...
...LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. Franç...
...MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent:...
...tre E -15.1.0.1 , ci -après : la « LEDMM »), toute municipalité doit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans mo...
...LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent:...
...UVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent :...
................................ ................................ ................................ ...... 11 Dispositions générales ................................ ................................ ................................ .. 11 Loca...
...2020 20. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR...
.... OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE...
...e crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de maintien en état d’un empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro...
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...12. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille des pompiers pour Services distin gués 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2....
...de surpression Woodland 15. Contrat de location - Copieur couleur multifonction Altalink SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non-renouvellement de lentente n° 85092817 6 relative aux travaux dentretien été/hiver...
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