.......................... 332 Construction ou modification d’un bâtiment principal existant ................. 332 Bâtiments accessoires à l’habitation ................................ ........................ 332 Dispositions partic...
...localisation, les dimensions et les matériaux de tout aména gement paysager et de toutes les constructions accessoires existants et projetés. ARTICLE 6.2 Contenu d’une demande relative à l’installation d’un kiosqu...
...rer harmonieusement à ce dernier (hauteur, pente de toit, matériaux, couleur, saillies, ornementation, etc.); 16. Les bâtiments accessoires s‱intègrent aux bâtiments principaux, tant au niveau des matériaux, des formes et vo lumes ainsi que...
...Le déboisement se limite strictement à l’espace nécessa ire à l’implantation de la tour, de son chemin d’accès et de ses bâtiments accessoires ; 2. La tour de télécommunication d oit être justifiée : R È G L E M E N T S U R L E S U...
...ui ne relèvent pas des services publics ou gouvernementaux. Accessoirement, la résidence peut comprendre des usages accessoires et nécessaires aux résidents, telle une cafétéri a, une buanderie, une salle communautaire Hébergement...
...du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constructions. d) Un plan schématique à l’échelle représentant les...
...ain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les...
...u terrain faisant l’objet du PIIA montrant la locali sation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les c...
...in faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les...
....4 3900, CHEMIN DU LAC -B RENNAN LOT NUMÉRO 5 529 980 ZONE V2-11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENTS ACCESSOIRES EXISTANTS 2E PRÉSENTATION 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3121, 1RE...
...NEURES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262 , RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402...
...IN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN...
...NTAL – LOT 5 529 276 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2019-09-12 14:06 6.8 3833, RUE CHANTAL – LOT 5 528 977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR D...
...cons couverts ainsi que par les vérandas et les solariums (3 saisons); Les bâtiments temporaires, les bâtiments accessoires détachés du bâtiment principal et les bâtiments pour fins agricoles peuvent être construits sur d...
...5309, RUE DE LA COLLINE – LOT 5 354 015 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 6.6 (4152 -4154), RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 987 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES...
...301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE...
...ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET DE BÂTIMENTS ACCESSOIRES 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DEMANDE DE RECONDUCT...
...e dans l’exercice de ses pouvoirs, ou endommage de quelque façon que ce soit le réseau de distribution, ses appareils ou accessoires, entrave ou empêche le fonctionnemen t du réseau de distribution d’eau potable, des accessoires ou de...
...s conseillers et conseillères présents : D’autoriser l ’installation d’un cabinet de télécommunication et de ses accessoires sur le site du garage municipal, sis a u 3751, chemin Saint -Alphonse, par ELPC Inc. selon le p...
...ès de deux (2) fournisseurs potentiels pour la fourniture d’une quantité approximative de 234 compteurs d’eau et l eurs accessoires de scellement, pour les années 2018 et 2019 , selon les besoins de la division de l’hygiène du milieu ; CO...
...tains tarifs applicables au camp de jour estival, aux demandes de permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parc s municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’u...
...URES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262, RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402...
...ntrep rise Camions Excellence Peterbilt inc. pour la location d’un camion 10 roues de marque Peterbilt 348 année 2018 avec accessoires à neige, pour un montant de 9 900$ par mois, plus les taxes applicables, pour une durée de six (6) mois;...
...ins tarifs applicables au camp de jour estival, aux de mandes de permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parcs municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un...
...a fermette (écurie) d’un maximum de 126 mètres carrés, correspondant à la superficie totale maximale de tous les bâtiments accessoires relatifs à la fermette, et ce, malgré la superficie totale maximale de 100 mètres carrés autorisée au...