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................... .............................. 348 Distances séparatrices applicables aux immeubles protégés et aux maisons d’habitation ex posés aux vents dominants ................................ 349 Protection du périmètre d’urban...
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...fait de faire usage d'une arme à feu, d'un e arme à air comprimé, d'un arc, d'une arbalète à moins de 150 mètres de toute maison, bâtiment ou édifice. Article 38 LUMIÈRE Constitue une nuisance et est prohibé le fait de...
...GLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MAISON DES GÉNÉRATION S - DOSSIER 705 -130 -21 -003 25. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE...
...UTORISATION DE SIGNA TURE - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICE...
...ions. Josée Toupin (La Terre des bisons) Pourquoi vouloir bannir les logements dans les sous -sols de maison unifamiliale dans la ville de Rawd on. Si les principaux critères sont rencontrés comme les place de station...
...ôt d’une demande au pacte rural de la MRC Matawinie pour l’acquisition d’une scène de spe ctacle mobile ainsi que de maisonnettes; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier cette résolu tion afin que l’achat de maisonnettes soi...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 - ACCEPTATION PROVISOIR E (TRAVAUX 2018) - PAVAGE DIVERSES RUES – 2017 -– RUE MAISONNEUVE – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR E - PAV AGE...
...e 7 et 19 heures, toute propriété mobilière ou immobilière, ainsi que l’intérieur et l’extérieur de tou te maison, bâtiment ou édifice quelconque, pour constater si les règlements y sont exécutés. Pour ce faire,...
...entre Queen et ch. du Lac -Morgan 8e Avenue Entre ch. du L ac -Morgan et Woodland 18 e Avenue Entre Queen et Maisonneuve Albert Entre 5e et 7e Avenue Carmen Sur toute sa longue ur Commissaires (des) Entre 6 e et 7e...
...5.9007 $ (1) 150 TECQ 14 -18 – MAJ plan d’intervention, réhab. Church Cedar 3.1831 $ (3) 152 Pavage Maisonneuve 1.8947 $ (1) 153 -A Prolongement égout 16 e Avenue 79.9575 $ (3 ) 153 -E Prolongem...
...surances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF ± Club de l’âge d’or de Rawdon (Maison des aînés) 57. Aide financière – Solidarité Environnement Matawinie (S.E.M.) 58. Certificat de paiement nu...
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...tio n du présent règlement; 6° exiger de quiconque tout renseignement relatif à l’application du présent règlement. 10.2 Maison d’habitation L’autorité compétente qui a des motifs raisonnables de croire qu’un chien se trouve dans une maison d...
...7 $ 2020-05-14 553236 mandat consultant rue Albert 5 035.91 $ 2020-07-10 560884 étude géotechnique maison de l'eau 4 892.19 $ 2020-08-10 566283 étude géotechnique maison de l'eau 3 940.64 $ 2020-09-...
...ente de photos installée au parc de planche à roulettes, située dans le Quartier du citoyen. Cette collaboration avec la Maison des jeunes nous permet de faire valoir le talent culturel de jeunes rawdonnois.es passionné.es de photo. Enfin, un...
...périphérie du noyau urbain . En effet, on re cen se seulement 8% d’unité s de villégiature (tel s les chalets et maisons de villégiature , maisons mobiles, roulottes, etc. ) sur le territoire municipal par rapport aux unités résid...
...ie-Claire BouchardDans la salle Denis Beaupré, assistez à des conférences inspirantes!10 h – Conférence « Bien vieillir à la maison » par le CCBM13 h 30 – Conférence « Bouger, c’est la vie » par M. Marcel BouchardLA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIEDimanch...
...ernier conseil, vous avez mentionné qu'aucune demande particulière n'a été faite par des entrepreneurs pour des mini -maisons . Comment faire une demande officielle venant de particuliers et non d'entrepreneurs? Quels sont les plans de...
...nnement, etc.) sur le domaine public (trottoir, rue, fossé, borne-fontaine). 5 5 SÉCURITÉ / NOËL Faites-en un nettoyant maison! Déposez quelques branches dans un pot empli de vinaigre blanc et laissez-les macérer pendant une quinzaine de jours...
...ts acquis qui seront retirés lors de l’acceptation du nouveau plan d’urbanisme. Voici un d’exemple. Une maison zonée dans un secteur résidentiel et commercial perd son zonage commercial lors de la refonte règlementaire, car ell...
...loriser. Perron Plate -forme basse avec ou sans marches, à l'extérieur d'une porte d'entrée d'une maison. Porte -cochère Passage recouvert entre deux bâtiments. Portique Elément fonctionnel de c...
...U�Q�L�H�U� �G�R�L�W� �r�W�U�H� �V�L�Q�X�H�X�[� �H�W� être positionné de sorte à ne pas produire une vue complète de la maison. e) Critères relatifs aux risque s d’érosion i) L’écoulement hors site des eaux pluviales apr...
...’il y a lieu. Ce dernier d oit être sinueux et être positionné de sorte à ne pas produire une vue complète de la maison. e) Critères relatifs aux risques d’érosion : i) L’écoulement hors site des eaux pluviales...