...prévaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compétences...
...Vente d’arbres de Noël ................................ ................................ ............. 138 Vente extérieure temporaire de produits maraîchers ............................... 138 R È G L E M E N T D E Z O N A G E...
..., sera adopté le Règlement numéro 115 -2018 -2 modifiant le Règlement numéro 115 -2018 et son amendement concernant les feux extérieurs afin d’ajouter certaines conditions lorsqu’un feu extérieur est allumé. 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMEN...
...s activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Can...
...s activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Can...
...séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 11 5-2018 -1 modifiant le Règlement numéro 11 5-2018 concernant les feux extérieurs afin de modifier certaines dispositions concernant les combustibles interdits et les différents types d...
...autique ainsi que le retrait des points suivants : 12. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille des pompiers pour Services distin gués...
...evoir certaines dispositions applicables aux feux, en raison de l’adoption prochaine d’une nouvelle règlementation sur les feux extérieurs; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes. 18 -263 EN CONS...
...5 -2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 ET SES A...
...ie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser...
...ie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser...
...Construction dun bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion Règlement numéro 115-2018 concerna nt les feux extérieurs et les feux dartifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116-2018 relatif à des travaux dentretien...
...TIBLES INTERDITS ET LES DIFFÉR ENTS TYPES DE FEU NÉCESSITANT UN PERMIS CONSIDÉRANT QU’un règlement concernant les feux extérieurs est actuellement en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier certaines di spositions con...
...ait d'allumer ou de maintenir allumé un feu dans un endroit privé en contravention de la règlementation municipale sur les feux extérieurs. La propagation de toute fumée qui incommode le voisinage constitue une n uisance. Article...
...QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 821 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – JARDIN EXTÉRIEUR 7.2 2964 -0125 QUÉBEC INC – 3529, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 6 284 952 – ZONE 2 AU RÈGLEMENT SUR LE...
...RVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 30. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE 31. APPR ÉCIATION DES CONTRIB UTIONS DES CADRES MU NICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2018 32. RÉVISI...
...L 'ÉCOLE SEC ONDAIRE DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 31. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE – POSTE AUXILIAIRE 32. EMBAUCHE – JOURNALIER – CHAUFFEUR AU...
...des dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique; • Sortir le contenant métallique à l’extérieur, car les cendres chaudes dégagent du monoxyde de carbone; • L’installer sur une surface non combustible, à une...
...5 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 ET...
...3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS AFIN DE M ODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERN ANT LES COMBUSTIBLES INTERDITS E T LES DIFFÉRENTS T...
...al à conserver dans le sac de plage! Vous y trouverez une belle variété d’activités allant des spectacles aux films extérieurs, en passant par l’animation prévue dans les lieux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dè...
...s inc. – Matricule 8802 -01 -4714 AVIS DE MOTION 10. Avis de m otion - Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Adoption du projet de Règlement numéro 114 -2017 concernant le t...
...NT QUE cet o rganisme souhaite déposer un projet de rénovation des salles de bains et d’ aménagement de l a cour extérieure de sa maison d’hébergement, dans le cadre du programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse (...
...onstruction d’un bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion – Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et les feux d’artifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116 -2018 relatif à des travaux d’entretie...
...l tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autorise...