................................. ................................ ........................ 136 Classification des usages temporaires ........................... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ...............
...avière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prélèvemen...
...nt le stationnement entre 8 h et 20 h le 22 juillet 2018 , l’organisateur de la fête étant t enu de masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 55. Étude de faisabilité d’accessibi...
...nt le stationnement entre 8 h et 20 h le 22 juillet 2018 , l’organisateur de la fête étant tenu d e masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 55. Étude de faisabilité d’accessibi...
...ON DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TITS LOUPS –...
...certai nes rues aux fins de cet évènement; CONSIDÉRANT QUil y a lieu dajouter une section de la rue Queen à la fermeture temporaire du 29 avril 2018 et que cette rue est sous juridiction du ministère des Transports, de la Mobilité durabl e et...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...nstaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L....
...a 6 e Avenue , la 9 e Avenue et la rue Albert par l’entreprise Pavage JD inc , lequel inclut une retenue spéciale temporaire additionnelle de 5 000$ pour des travaux correctifs non conformes sur la 6 e Avenue ; CONSIDÉRANT le...
...a 6 e Avenue , la 9 e Avenue et la rue Albert par l’entreprise Pavage JD inc , lequel inclut une retenue spéciale temporaire additionnelle de 5 000$ pour des travaux correctifs non conformes sur la 6 e Avenue ; CONSIDÉRANT le...
...venue, de 15 h jusqu’à 18 h, dans le cadre des festivités de l’Halloween; CONSIDÉRANT QUE cette fermeture de rue temporaire p ermet aux enfants de Rawdon et des environs de faire la collecte de friandises en toute sécurit é. 19...
...instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répond re à certains besoins et modifiant diverses dispositions (...
...sur le territoire de la Municipalité de Rawdon selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108 EN CONSÉQ...
...tement de surface double sur le chemin du Lac -Clair Nord par l’entreprise Sintra inc. , lequel comprend une retenue temporaire de 975 $ plus les taxes applicables pour l’enduit de scellement qui n’a pas été appliqué en rai...
...ansformer une construction, un bâtiment, une structure ou toute autre construction ou partie de construction permanente ou temporaire, ni installer un bâtiment préfabriqué ni entreprendre des travaux de déboisement, d'excavation et de remblayag...
...condit ion précédente, toute propriété ne pouvant être raccordée en façade pourra bénéficier d’un raccord de service temporaire par le côté, en provenance d’une tierce propriété dans la mesure où des servitudes réelles signées entre les p...
...rnant le stationnement entre 8 h et 20 h le 21 juillet 2019 , l’organisateur de la fête étant tenu de masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 28. PAROLE AUX CONSEILLER S 29....
...ésence du Service de la sécurité incendie ainsi que le Service des loisirs et de la culture. Dautoriser la fermeture temporaire, entre 11h30 et 18 h, des sections de rues suivantes : - une partie de la rue Church, entre la 1 ere et la 4...
...mportante présence d’une population saisonnière, principalement en haute saison. La majorité de ces résidents temporaires s’y installe dans une volo nté d’avoir une résidence secondaire dans un cadre naturel, près d’un lac ou un cou...
...ment lourd dépassant ce poids. Le présent article ne s'applique pas au stationnement ou a l'utilisation temporaire pour des fins de livraison, de construction ou d'excavation. Article 19 VÉHICU LES ET ÉQUIPEMENTS...
...DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLIENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...MONTAGNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – LIBÉRATION DE RETENUE TEMPORAIRE – RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LES ENTREPRISES BOURGET INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T...
...DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TITS LOUPS –...