..., motels et camps de vacances ................................ .................... 185 Dispositions particulières aux piscines, pataugeoires et spas ................................ ................................ ................... 186...
...lace d'affaires ................................ ................................ .......................... 14 4.13. Piscines ................................ ................................ ................................ .... 14 4.1...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro...
...anisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles; CONSIDÉRANT QUE le bâtiment et la piscine situés sur le lot identifié comme étant le lot n°4 994 755 (matricule 8999 -15 -1768 ), soit le 3163, 1...
...lub de golf, centre de ski alpin, centre de plein air, PU Page 78 centre de villégiature, plage, marina, piscine, piste de course , lieu de rassemblements sportifs, terrain de jeux et piste d’athlétisme, installation spo...
...u sur les propriété s voisines. Toutefois, une certaine tolérance sera accordée pour tenir compte des effets du vent. 8.9 Piscine et spa Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interd it de 6 h à 20 h. Toutefois, il est permis d’utiliser...
...dre, tels une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes...
...DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 CONSIDÉRANT que le contrat pour l’opération et la gestion des services aquatiques à la piscine de l’école secondaire des Chutes arrive à échéance; CONSIDÉRANT que la Municipalité souhaite continuer à offrir...
...QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DANS LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT...
...Natation en forme est liée contractue llement à la Municipalité afin de procéder à la gestion des services aquatiques à la piscine de l’éco le secondaire des Chutes; CONSIDÉRANT que l’équipe Natation en forme serait disposée à assurer l’opérat...
...itre de pénalité par la Municipalité. Lotissement 80 $ plus 10 $ par lot créé Exonération de taxes. Piscine hors terre équipements et/ou enceintes 25 $ Exonération de taxes. Piscine creusée ou semi - c...
...eubles et d’électroménagers encore en bon état? C’est gratuit! 12 De nouvelles règles s’appliquent aussi pour les piscines installées depuis le 1 er juillet 2021, en ce qui a trait notamment au plongeoir et au contrôle de l’accès....
...à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur du périmètre urbain l’usage camping dans certaines zones villégi...
...e permis en ligne pour des rénovations, un agrandissement, la construction d’un bâtiment accessoire ou l’installation d’une piscine. En effectuant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achalandée du printemps. Pour une constru...
...ir Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le rawdon.ca. Consommer l'eau de manière responsable Rappelons que toute personne ayant une emba...
...Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandaté...
...remblayé et ensemencé ou engazonné pour favoriser une reprise rapide de la végétation; 4° Toute excavation ou piscine e n cours de construction et permettant l’accumulation d’eau doit être entourée d’une clôture de sécurité te...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro...
...E QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DAN S LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT...
...ne 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire et d’une piscine 7. Approbation des plans et d evis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 1...