.................. ................................ ............. 371 Dispositions relatives à la construction et au prolongement de réseaux d’aqueduc ou d’égout à �O�¶�H�[�W�p�U�L�H�X�U��G�¶�X�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�...
...er la cohérence des in terventions de l’administration et du personnel sur le territoire de Rawdon. C’est une vision à long terme du développement du territoire. PU - Page viii PU - Page ix Table des matières Objectifs pour...
...es à partir des espaces extérieurs ; b) Une bande tampon composée de végétaux quatre saisons est aménagée le long des lignes latérales et arrières lorsqu’un bâtim ent principal voisin est situé à moins de 50 mètres de la résidence...
...URIT É INCENDIE 37. EMBAUCHE D ’UN POMPIER À TEMPS P ARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA S ÉCURITÉ INCENDIE 38. PROLONGATION DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 80 -0046 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 39. AUTORISATION DE SIGNA TURE D...
...ÉCURIT É INCENDIE 37. EMBAUCHE D ’UN POMPIER À TEMPS P ARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA S ÉCURITÉ INCENDIE 38. PROLONGATION DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 80 -0046 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 39. AUTORISATION DE SIGNA TURE D...
...la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera réalisé le 5 juill et 2018 4...
...la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera réalisé le 5 juill et 2018 4...
...t l’inclina ison est supérieure à 40%, c’est -à-dire dont la variation d’altitude est supérieure à 40 unités de longueur à la verticale par �����X�Q�L�W�p�V��G�H��O�R�Q�J�X�H�X�U��j��O�¶�K�R�U�L�]�R�Q�W�D�O�H� Peupl...
...AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RE LATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIG ATIONS AU MONTANT DE 6 755 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 2 DÉCEMBRE 2021...
...7; CONSIDÉRANT QUE ce programme d’aide financière était d’une durée maximale d’un (1) an et que tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le c...
...7; CONSIDÉRANT QUE ce programme d’aide financière était d’une durée maximale d’un (1) an et que tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le c...
...DES BOIS -FRANCS 27. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – 9266 -4838 QUÉBEC INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E DANIEL – LOTS NOS 5 355 622, 5 355 623 ET 6 424 660 28. APPROBA TION DES PLANS ET DE VI...
...ÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TER...
...LE 1ER SEPTEMBRE 2020 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTR E LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 14. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824,...
...ET UN EMPRUNT DE 85 507 $ 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉS EAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , E...
...es conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse par tie intégrante des présentes comme si récité au long. Que la Municipalité confirme son adhésion au regroupement d’achats CHI -20222024 mis en place par l’Union...
...’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables en 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voi e de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRA...
...FIN DE PROBATION ET D U LIEN D ’EMPLOI – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – EMPLOYÉ NO 135 24. PROLONGATION DE CONTR AT – CHEF DE DIVISION – VOIRIE ET PARCS & ESPACES VERTS – SERVICE DES TRAVAUX P UB LICS 25...
...ctif de célébrer tous celles et ceux qui ont performé sur le plan académique, qui ont fourni un effort soutenu tout au long de l’année malgré leurs difficultés et les élèves les plus impliqués; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal...
...O INE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE DU PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – 9266 -4838 QUÉBEC INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E DANIEL – LOTS NO 5 355 622, 5 355 623 ET PARTIE DU LOT 5 353 374 – MATRICULES NOS 8798 -32...
...on de taxes. Café -terrasse 35 $ Exonération de taxes. Sentier carrossable privé de plus de 1000m de longueur et/ou structure de rue ou chemin de plus de 50m de longueur desservant une entreprise autre qu’un proj...
...5 -19 -001 19. AUTORISATION À LA FIR ME LES SERVICES EXP INC . - DEMANDE DE CERTIFIC AT D’AUTORISATION - PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT PLUVIAL SUR LA RUE DES COMMISSAIRES 20. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TOU...
...nseillers et conseillères présent s : Que le préambule fait partie intégrante de la prése nte résolution comme si récité au long. Que la Municipalité confie à l'Union des municipali tés du Québec (UMQ) le mandat de préparer, en son nom et celui de...
...nseillers et conseillères présent s : Que le préambule fait partie intégrante de la prése nte résolution comme si récité au long. Que la Municipalité confie à l'Union des municipali tés du Québec (UMQ) le mandat de préparer, en son nom et celui de...
...création d’une réser ve financière permet d’étaler le financement de ces dépenses sur une période beaucoup plus longue et ainsi éviter une augmentation importante des dépenses l’année où l’élection a lieu; CONSIDÉRANT QUE le...