...ant la période de production, ce qui a pour effet d’augmenter substantiellement la densité (kg/m 2). DENSITÉ RÉSIDENTIELLE BRUTE : Rapport entre un nombre d’unités de logements , incluant les logements supplémentaires...
...- 45 du périmètre urbain ou lorsque situé à l’extérieur du périmètre d’urbanisation; Aucun nouvel usage de location résidentielle à court terme ne peut être implanté à l’intérieur de la dis tance séparatrice minimalement app...
............................... ................................ ................................ ..... 35 1.4.1 Fonction résidentielle ................................ ................................ ................................ ............
...ro 402 (sec teur canton) et ses amendements afin de procéder à l’ajout de dispositions applicables à la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ). 8. AVIS DE MOT ION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFI...
...méro 402 (sec teur canton) et ses amendements afin de procéder à l’ajout de dispositions applicables à la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ). 8. AVIS DE MOT ION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIA...
.............. ................................ ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ..........
...ment numéro 1015 -2 modifiant le règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) et d’y prévoir les con ditions d’admissibilité. 47. PAROLE AU...
...ment numéro 1015 -2 modifiant le règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) et d’y prévoir les con ditions d’admissibilité. 47. PAROLE AU...
...portée la date de la fin des travaux au plus tard le 30 septembre 2021; CONSIDÉRANT QUE des constructions résidentielles so nt prévues en 2020 et 2021 sur les terrains inclus à la phase 2 et qu’il serait justif ié de procé...
...té procède actuellement à la modification de son règlement sur les usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à cou rt terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissi...
...DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEM...
...n de vêtements 35 $ Exonération de taxes. Frais d’étude – Demande de dérogation mineure Résidentielle ou mixte Pour régulariser une situation existante et dont la réalisation est complétée : 4...
...itation forestière; Rendre applicable au Règlement sur les usages conditionnels certains types d’usage tels que la location résidentielle à court t erme (résidence de tourisme), les commerces liés à l’automobile et à l’hébergement d...
...souhaite modifier le règlement relatif aux usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilit...
...la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics, de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles; CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée afin que l a rue des Noyers soit ajoutée à l’Annex...
...402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT...
...la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics, de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles; CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée afin que la rue des Ormes soit ajoutée à l’Annexe B du Règl...
...outé tous les arguments, favorables et défavorables , le conseil municipal est d’avis que l es activités liées à l’usage location résidentielle à court terme n’aura pas pour effet de perturber davantage la quiétude du voisinage et les p...
...vertu du règlement numéro 68 -2011 et ses amendements , de pe rmettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles; CONSIDÉRANT QU’une demand e a été déposée afin que la rue Maisonneuve soit ajoutée à l’An...
...se sur la rue Lajeunesse, afin d’accroître la sécurité ; CONSIDÉRANT QUE la rue Lajeunesse est située dans une zone résidentielle, face à un par c, et que cette rue a été officiellement reconnue comme étant une « rue de jeu libre »;...
...se sur la rue Lajeunesse, afin d’accroître la sécurité ; CONSIDÉRANT QUE la rue Lajeunesse est située dans une zone résidentielle, face à un par c, et que cette rue a été officiellement reconnue comme étant une « rue de jeu libre »;...
...e Conseil municipal souhaite revoir sa réglementation afin de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles et prévoir des mesures d’apaisement de la circulation pour la sécurité de tous les utilisateurs ; CONSID...
...possible, en vertu du règlement numéro 68 -2011 , de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles ; CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée afin que la rue La jeunesse soit ajoutée à l’Annex...
...2020 et a pour but de permettre le dépôt à l’Écocentre, sans frais, d’un maximum de 3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur ...
...2020 et a pour but de permettre le dépôt à l’Écocentre, sans frais, d’un maximum de 3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur ...