......... .. 33 Agrandissement d’un lot dérogatoire protégé par droits acquis .......................... 34 Terrain vacant non conforme ................................ ................................ ...................... 36 Terrai...
...ux types d’îlots déstructurés, soit des îlots déstructurés avec morcellement (type 1) et sans morcellement et vacant (type 2). ÎLOT DÉSTRUCTURÉ AVE C MORCELLEMENT (TYPE 1) : Îlot déstructuré à l’intérieur duquel de nouve...
...De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du Se...
...chat a été soumise à l’attention de la Municipalité pour l’acquisition du lot 5 353 020, étant un terrain vacant situé en front de l’avenue d’Ottawa, par l’entreprise Dubois -William inc.; CONSIDÉRANT QUE la Municip...
...pe rficie insuffisante; CONSIDÉRANT QUE les propriétaires de cette résidence sont également propriétaires d’un terrain vacant localisé de l’autre côté de la rue Alfred, identifié comme étant le lot numéro 5 354 279 ; CONSIDÉRANT QUE les...
...DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – AMÉNAG...
...De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du...
...De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du Ser...
...isition dun terrain (avec bâtiment) ayant une superficie de 3,1 85 m², situé au 3583, rue Metcalfe, ainsi quun terrain vacant adjacent, ayant une superficie de 1, 632 m², le tout aux fins dimplantation futur dun bâtiment à vocation cultu...
...édure pénale De man dater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant en cours de saison, le tout en respectant les règles administratives applicables. D’autoriser la directrice du Ser...
...ées non étanche; CONSIDÉRANT QUE la propriétaire de cette résidence est également propriétaire d’un terrain vacant localisé de l’autre côté de la rue Andy-Lock art, identifié comme étant le lot numéro 5 528 679; CO...
...artie de la superficie à l’intérieur du périmètre d’urbanisation, cette aire vise à consolider les espaces rsidentiels vacants, tout en permettant de manière ponctuelle l’implantation de divers usages complmentaires de proximit n’imposant...
...T DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – AMÉNAGE...
...re le 19 mars et le 16 novembre 2018; CONSIDÉRANT QU’un poste régulier de technicien(ne) en urbanisme est actuellement vacant au Service des permis et des inspections; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources hu...
...tre le 19 mars et le 16 novembre 2018; CONSIDÉRANT QU’un poste régulier de technicien(ne) en urbanisme est actuellement vacant au Service des permis et des inspections; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources hu...